Rapports et avis

11/07/2017

Avis "Refonder les politiques de prévention et de promotion de la santé"

23/11/2016

Rapport du HCAAM "Innovation et système de santé"

23/11/2016

Avis du 13 juillet 2016 "Innovations et système de santé"

« Le Haut conseil a adopté à l’unanimité le 13 juillet 2016 son avis "Innovations et système de santé". Cet avis s’appuie sur un rapport dont la publication est prévue en octobre 2016. »

21/09/2016

Innovations et système de santé : documents de travail du HCAAM

17/07/2014

Avis sur la coopération entre professionnels de santé

La question de la coopération entre professionnels de santé est au cœur des préoccupations des pouvoirs publics et des acteurs du champ de la santé dans la perspective du renforcement d’une médecine de parcours.

A la demande de la Ministre des affaires sociales et de la santé, le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie a conduit au cours du premier semestre de 2014 une réflexion sur les modèles cibles pertinents pour mieux organiser une telle coopération, au-delà des expérimentations ou transformations partielles déjà engagées dans le système de santé.

20/12/2013

Rapport annuel du HCAAM 2013

Le rapport annuel de l’année 2013 du HCAAM comporte des études inédites :

  • deux d’entre elles portent sur l’origine des restes à charges les plus élevés des ménages ;
  • un exercice de projection à long terme des dépenses de santé et des voies du retour à l’équilibre.

Figurent également dans ce rapport l’avis et l’analyse du HCAAM sur la généralisation de la complémentaire en santé.

22/07/2013

La généralisation de la couverture complémentaire en santé (Avis et rapport du HCAAM, juillet 2013)

Saisi en mars 2013 par le gouvernement dans le cadre de l’objectif présidentiel de généralisation de la couverture complémentaire en santé, le HCAAM a adopté le 18 juillet un avis accompagné d’un rapport, à l’unanimité à l’exception de la CGT-FO. Ces documents portent un diagnostic sur le rôle de l’assurance maladie complémentaire, les inégalités de garanties et d’aide publique selon les contrats. Ils analysent également les conditions et les enjeux d’une extension de l’assurance complémentaire en santé à l’ensemble de la population.
Le HCAAM a examiné les conditions de la généralisation d’une couverture de qualité, incluant les personnes les plus éloignées de l’emploi et les plus modestes. Cette généralisation implique une évolution du dispositif de l’ACS pour en améliorer le taux de recours, un renforcement des critères de solidarité et de responsabilité des contrats d’assurance complémentaire et une amélioration du ciblage des aides publiques bénéficiant au secteur.

Le Haut Conseil s’est également penché sur la répartition des rôles entre AMO et AMC en matière de gestion du risque et souligne l’intérêt des réseaux de professionnels de santé pour réduire les restes à charge et améliorer l’accès aux soins.

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24/01/2013

Les principes de solidarité de l’assurance maladie (Note du Haut conseil pour l’avenir de l’Assurance maladie, janvier 2013)

Le HCAAM, dans sa séance du 24 janvier 2013, a rappelé les principes de solidarité entre bien portants et malades de l’assurance maladie obligatoire. Il en a souligné les effets redistributifs qui résultent essentiellement de ses modalités de financement. Il rappelle également les mécanismes de mutualisation assurantielle de l’assurance maladie complémentaire qui contribuent à l’accès aux soins.

17/12/2012

Rapport annuel 2012

Chaque année, le Haut conseil pour l’avenir de l’Assurance maladie (HCAAM) présente son rapport annuel. Au sommaire de cette édition 2012 :

  • les tableaux de bord du HCAAM :
    • Volet accessibilité financière des soins
    • Volet tableaux financiers
  • les premières réflexions du HCAAM sur les inégalités sociales de santé
  • un document d’étude sur les inégalités sociales de santé :
    • Problématique générale
    • Inégalités économiques et inégalités de santé : les indicateurs
    • Le lien statistique entre inégalités sociales et inégalités de santé en France
    • Les inégalités sociales de santé mesurées par l’accès aux soins.
    • Le lien à explorer entre inégalités territoriales de santé et inégalités sociales de santé
    • Comparaisons internationales sur les inégalités sociales de santé
    • Éléments bibliographiques

Voir aussi la note du HCAAM "Les principes de solidarité de l’Assurance maladie"

23/03/2012

Avenir de l’assurance maladie : les options du HCAAM

Huit ans après son premier rapport de janvier 2004, en s’appuyant sur l’ensemble de ses travaux , le HCAAM a, dans un avis adopté à l’unanimité, dégagé les lignes de force d’un diagnostic actualisé de la situation de l’assurance maladie, identifié les options qui lui paraissent décisives pour l’avenir de l’assurance maladie, et dégagé les principaux sujets de débat public qui en découlent.

Le secrétariat général du HCAAM a, à cette occasion, établi un document technique qui résume, en les regroupant par grands thèmes, l’ensemble des notes, rapports et avis publiés par le HCAAM depuis sa création en 2004. N’ayant pas été spécifiquement discuté au sein du HCAAM, ce document n’engage donc pas le HCAAM en tant que tel.

16/12/2011

Rapport annuel (2011), Mieux évaluer la dépense publique d’assurance maladie : l’ONDAM et la mesure de l’accessibilité financière des soins

Ce rapport, adopté le 15 décembre 2011, comporte :

  • une prise de position sur l’Objectif national des dépenses d’assurance maladie (ONDAM), à partir d’une étude qui aborde l’ensemble des enjeux associés à cet objectif, ainsi que la question des Objectifs régionaux (ORDAM) ;
  • une prise de position sur l’accessibilité financière des soins et la question du "reste à charge" en matière de santé, à partir de données originales produites par le HCAAM ;
  • les deux premiers volets du "Tableau de bord " annuel du HCAAM, portant respectivement sur l’accessibilité financière des soins et sur la situation financière de l’assurance maladie.
23/06/2011

Rapport "Assurance maladie et perte d’autonomie"

Saisi par le Premier ministre dans le cadre du débat national sur la dépendance des personnes âgées, le HCAAM a adopté à l’unanimité le 23 juin 2011 sa contribution, sous la forme d’un rapport intitulé « Assurance maladie et perte d’autonomie ».

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27/01/2011

Avis sur l’accessibilité financière des soins : comment la mesurer ?

25/11/2010

Rapport annuel (novembre 2010)

Le 25 novembre 2010, le rapport annuel du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie pour 2010 a été adopté à l’unanimité de ses membres. Intitulé L’assurance maladie face à la crise : éléments d’analyse, il est essentiellement consacré aux (...) Lire la suite

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