CLEISS (Centre des liaisons européennes et internationales de Sécurité sociale)

Les dépenses de soins de santé en 2010 dans les pays hors UE-EEE (Décryptage n°9, avril 2012)

Au sommaire de ce numéro :

• le circuit des dépenses ;
• les soins de santé des assurés des régimes français visés par une convention bilatérale ;
• les soins de santé des assurés des régimes français dans un pays tiers…

Voir le n° 9 de Décryptage sur le site du CLEISS

2012 : Septième présidence du Conseil de l’Union européenne pour le Danemark (Decryptage n°8, janvier 2012)

Le Cleiss propose une présentation du Danemark qui assure la présidence de l’Union européenne pour les 6 mois à venir. Au programme de ce numéro : un aperçu du régime danois de protection sociale, une présentation des accords de sécurité sociale conclus par le Danemark avec d’autres pays, l’évolution des flux en matière des dépenses de santé entre nos deux États et le programme de la présidence danoise.

Voir le n° 8 de Decryptage sur le site du Cleiss

Les traductions au Cleiss : miroir des relations internationales en matière de Sécurité sociale

Au sommaire de ce numéro :

• du CSSTM au Cleiss : contribuer au maintien de la protection sociale des personnes en mobilité transnationales ;
• les missions du service des traductions : une mission originale et ancienne ;
• l’organisation au service des traductions ;
• le financement au service des traductions ;
• une augmentation rapide du nombre de langues et de pages traduites ;
• les cinq langues traditionnelles du Centre ;
• les langes traduites par des traducteurs de l’extérieur ;
• les orientations pour l’avenir ;
• glossaire.

Voir sur le site du Cleiss

Rapport statistique 2010

Le Cleiss publie chaque année un rapport qui reprend toutes les prestations sociales servies par les institutions françaises à destination de personnes résidant à l’étranger. Ces prestations sont versées en application des accords internationaux signés par la France (règlements européens de coordination et conventions bilatérales) ou de la législation française uniquement (retraites complémentaires par exemple).

Au sommaire :

 Soins de santé
 Prestations familiales
 Rentes, pensions et allocations
 Assurance chômage
 Le détachement
 Flux financiers étranger-France
 Mouvements migratoires

Chaque partie est téléchargeable sur le site du Cleiss

Dépenses de soins de santé en France des assurés sociaux des régimes étrangers et dépenses à l’étranger des assurés sociaux des régimes français en 2010 (Décryptage n° 6, septembre 2011)

Les soins de santé dispensés à des assurés des régimes français à l’étranger ou à des assurés des régimes étrangers en France et qui sont pris en charge par l’institution d’assurance maladie du lieu des soins, sont ensuite remboursés par les pays compétents en application des accords internationaux de sécurité sociale (règlements européens, conventions bilatérales ou décrets de coordination) soit sur la base de factures soit sur la base de forfaits.

Voir sur le site du CLEISS

2011 : Première présidence du Conseil de l’Union européenne pour la Pologne (Décryptage n° 5, juillet 2011)

Depuis 1958, la présidence du Conseil de l’Union Européenne est assurée de manière tournante et pendant 6 mois par l’un des pays membres. Depuis 2007 et l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, un système de présidence tripartite a été mis en place afin de permettre une continuité des politiques. Les trois Etats qui assurent la présidence du Conseil doivent élaborer un programme commun sur une période de 18 mois. La Pologne, le Danemark et Chypre sont les pays qui composent ce 4ème trio. La Pologne assurera pour la première fois la présidence de l’UE à compter du 1er juillet 2011.

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La carte européenne d’assurance maladie, une facilité encore mal connue des assurés. Evolution des émissions de CEAM en France et en Europe de 2004 à 2009. (Décriptage n° 4, mai 2001)

Cet article rappelle les objectifs et les caractéristiques de la Carte européenne d’Assurance maladie (CEAM) et présente des statistiques sur le nombre de cartes et de Certificats provisoires de remplacement (CPR) délivrés :

• au sein de l’UE-EEE-SUISSE
• en France Pour en savoir plus sur le site du CLEISS