Rapports et avis

Huit ans après son premier rapport de janvier 2004, en s’appuyant sur l’ensemble de ses travaux , le HCAAM a, dans un avis adopté à l’unanimité, dégagé les lignes de force d’un diagnostic actualisé de la situation de l’assurance maladie, identifié les options qui lui paraissent décisives pour l’avenir de l’assurance maladie, et dégagé les principaux sujets de débat public qui en découlent.

Le secrétariat général du HCAAM a, à cette occasion, établi un document technique qui résume, en les regroupant par grands thèmes, l’ensemble des notes, rapports et avis publiés par le HCAAM depuis sa création en 2004. N’ayant pas été spécifiquement discuté au sein du HCAAM, ce document n’engage donc pas le HCAAM en tant que tel.

• Avis "Avenir de l’assurance maladie : les options du HCAAM", adopté à l’unanimité le 22 mars 2012

• Synthèse thématique 2004-2011 des rapports du HCAAM depuis 2004 - Document technique du Secrétariat général du HCAAM, non soumis à délibération du HCAAM

Ce rapport, adopté le 15 décembre 2011, comporte :

• une prise de position sur l’Objectif national des dépenses d’assurance maladie (ONDAM), à partir d’une étude qui aborde l’ensemble des enjeux associés à cet objectif, ainsi que la question des Objectifs régionaux (ORDAM) ;

• une prise de position sur l’accessibilité financière des soins et la question du "reste à charge" en matière de santé, à partir de données originales produites par le HCAAM ;

• les deux premiers volets du "Tableau de bord " annuel du HCAAM, portant respectivement sur l’accessibilité financière des soins et sur la situation financière de l’assurance maladie.

Saisi par le Premier ministre dans le cadre du débat national sur la dépendance des personnes âgées, le HCAAM a adopté à l’unanimité le 23 juin 2011 sa contribution, sous la forme d’un rapport intitulé « Assurance maladie et perte d’autonomie ».

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Le 25 novembre 2010, le rapport annuel du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie pour 2010 a été adopté à l’unanimité de ses membres. Intitulé L’assurance maladie face à la crise : éléments d’analyse, il est essentiellement consacré aux (...) Lire la suite

Dans son rapport 2009, le Haut Conseil analyse l’état des comptes, la prise en charge des dépenses de soins par les différents financeurs et la « maîtrise médicalisée » de la dépense de santé (comment concilier la qualité des soins et le respect des (...) Lire la suite

Dans son rapport 2008, le Haut Conseil présente : tout d’abord la situation financière de l’assurance maladie, traite ensuite du système de prise en charge et du partage des dépenses entre l’assurance maladie, les couvertures complémentaires et les (...) Lire la suite

Trois ans après la loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie, le rapport 2007 du Haut Conseil est consacré d’une part à un premier bilan de la politique entreprise et de ses résultats (situation financière des régimes d’assurance maladie, taux (...) Lire la suite

Ce rapport fait la description de la situation financière de l’assurance maladie et présente les principales évolutions en matière de reste à charge et d’accès aux soins. Il étudie aussi l’évolution de la protection sociale complémentaire, les affections (...) Lire la suite