1. ETUDES GENERALES
Travaux scientifiques et thèses
universitaires
La Sécurité sociale, son
histoire à travers les textes
Cette série de 5 tomes présente une synthèse
de l'évolution des divers aspects de la "Sécurité
sociale", terme d'aujourd'hui, dans une série d'ensemble
couvrant principalement les deux derniers siècles et donnant
à travers des documents d'époque, discours, écrits,
ouvrages, travaux parlementaires, publications diverses, notamment
des journaux, les lignes essentielles de l'évolution des
idées, des textes et des faits.
Partagée en 6 tomes, cette série due à une
équipe restreinte, composée d'historiens, de fonctionnaires
et de collaborateurs extérieurs, a été dirigée
respectivement par Michel Guillaume, Conseiller d'Etat ; Michel
Lagrave, Conseiller-Maître honoraire à la Cour des Comptes
; Alain Barjot, Conseiller d'Etat honoraire
Tome I - 1780-1870
dirigé par Michel Guillaume préface de Pierre Laroque
725 pages (1980) - 45,73 € / 300 F
Cet ouvrage comporte 350 pages de pièces annexes, une orientation
bibliographique, et des illustrations.
Tome II - 1870-1945
par Pierre Leclerc, Inspecteur général honoraire
des Affaires sociales sous la direction de Michel Lagrave 780
pages (1996) - 45,73 € / 300 F
Tome III - 1945-1981
dirigé par Alain Barjot 905 pages (1988) - 45,73 €
/ 300 F (réédition en 1997)
Tome IV - La mutualité sociale agricole - 1919-1981
Ouvrage réalisé sous l'égide des Caisses
centrales de la Mutualité sociale agricole, par Mme Gross-Chabert
aidée d'une équipe d'étudiants pour les recherches
en bibliothèque. 315 pages (1991) - 38,11 € / 250
F
Tome V - Histoire du Droit international de la Sécurité
sociale
par Guy Perrin sous la direction d'Alain Barjot 741 pages (1993)
- 45,73 € / 300 F
Tome VI – 1981-2005
Ce tome couvre la période 1981-2005, année du 60ème
anniversaire de la sécurité sociale.
Ce travail est le fruit d'une analyse des documents administratifs
ou replacés dans le contexte du moment par les meilleurs
experts.
Cette contribution éclaire les sujets de préoccupation
actuels qui se sont multipliés ainsi que le démontre
le contenu de l'ouvrage (couverture des plus démunis, politique
active de l'emploi, mobilisation de nouveaux financements, nouvelle
gouvernance, incidences démographiques, perspectives à
moyen terme….)
M. Michel Laroque, inspecteur général des affaires
sociales, a coordonné le groupe d'experts, supervisé
leur travail et en a assuré la synthèse avec les
personnalités auxquelles il a fait appel en provenance
de la direction de la sécurité sociale du Ministère
mais aussi d'organismes ou structures nationales (Fonds CMU, conseil
d'orientation des retraites, CNAF, UNEDIC). 592 p (2005) - 52
€/341,09 F
Histoire de la sécurité
sociale en Algérie 1830-1962
L'oeuvre sociale de la France en Algérie, la séparation
des Accidents du travail et des maladies professionnelles, les
prestations familiales en Algérie- les assurances sociales,
la politique sociale algérienne en faveur de la vieillesse.
par Jean Lygrisse 280 pages (1983)
La protection sociale
sous la Révolution française
Cet ouvrage produit au moment de la célébration
du deuxième centenaire de la Révolution Française,
retrace l'évolution de la protection sociale et de ses
suites.
Partant de la situation que connaissait l'Ancien Régime
et, bien avant, le Moyen-Age, les auteurs décrivent l'évolution
des idées et des faits montrant, avec maints détails
à l'appui, la prodigieuse mutation qui s'est développée
dans cette période historique et son apport dans les orientations
ultérieures.
Cette étude trouve naturellement sa place parmi les très
nombreux travaux concernant l'histoire de la Révolution
Française ; ceux-ci sont presque exclusivement consacrés
à l'histoire politique de cette période, l'oeuvre
sociale de la Révolution n'ayant pratiquement pas donné
lieu à des études d'ensemble importantes.
Sous la direction de Jean Imbert, Membre de l'Institut 5 auteurs
principaux ont participé à cet ouvrage : Jean Imbert
(fin de l'Ancien Régime et Directoire), Louis Trénard
(constituante et législative), Jean-Paul Bertaud (Convention),
Jean Tulard et Guy Thuillier (les destinées des Institutions
révolutionnaires)
Avant-propos de Pierre Laroque 567 pages (1990) - 38,11 €
/ 250 F
Cet ouvrage comporte une orientation bibliographique et des illustrations.
Le rôle social du médecin
en France depuis deux siècles (1800-1945)
Dans cet ouvrage richement documenté, partagé en
deux périodes (19ème et 20ème siècles),
réparties en 8 chapitres, l'auteur s'attache essentiellement
à décrire la place sociale du médecin dans
la Société sous tous ses aspects ; c'est en historien
qu'il traite de la complexité de ces situations qui se
retrouvent identiques tout au long de ces deux siècles.
Cette extrème complexité, ces contradictions minutieusement
décrites, font tout l'intérêt de cette histoire
riche en rebondissements et en affrontements divers mais aussi
porteuse d'espoir.
par Pierre Guillaume, Professeur des Universités Université
Michel de Montaigne-Bordeaux III 319 pages (1996) - 22,87 €
/ 150 F
Indications bibliographiques, index des noms de personnes
Le traitement moral - Hygiène et
éducation des idiots (1846) - Edouard Seguin
Il s'agit de la réédition d'un ouvrage dont l'auteur
est Edouard Seguin (1812-1880) qui en 1846, à 34 ans, a
publié ses recherches sur le sujet.
Plus connu aux Etats-Unis où il a fait carrière,
qu'en France, Edouard Seguin, originaire du Nivernais et fils
de médecin, est un des fondateurs de la psychiatrie américaine.
Par Yves Pelicier, médecin des hôpitaux (décédé)
qui a enseigné la psychiatrie et la psychologie clinique
et Guy Thuillier, Conseiller Maître à la Cour des Comptes,
Directeur des Etudes à l’Ecole pratique des Hautes Etudes
(IVè section), Professeur à l’Institut d’Etudes
politiques de Paris 524 pages (1997) - 18,29 € / 120 F
Le temps des Philanthropes - La philosophie
parisienne des Lumières à la Monarchie de juillet"
Il s'agit d'une thèse pour le Doctorat d'Etat présentée
devant l'Université de Paris I par Catherine Duprat. C'est
donc un siècle ou presque de durée, des environs
de 1760 à 1840, période pendant laquelle la France
a vu s'achever l'Ancienne Monarchie, a traversé la Révolution
et s'est installée dans le XIXè siècle "Bourgeois"
qui allait refaçonner son destin.
Dans cette importante chronologie :
Le tome I "Le temps des Philanthropes" a paru aux Editions du
Comité des Travaux historiques et scientifiques (Collection
"Mémoires et Documents), Ministère de l'Education
Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche)
par Catherine Duprat, Professeur des Universités Paris
I 485 pages (1993) - 24,39 € / 160 F ?
Usage et pratiques de la philanthropie,
Pauvreté, action sociale et lien social à Paris
au cours du premier XIXè siècle"
publié par le Comité d'Histoire de la Sécurité
sociale, la philosophie qui s'est affirmée vers le milieu
du XIXè siècle, la Bienfaisance et l'Assistance
sociale font l'objet des parties suivantes
– Tome II en deux volumes :
Volume I :
- Bienfaisance publique et champ social pauvres et patrons des
pauvres
- Philanthropie et charité, enjeux et Combats Graphiques,
tableaux
Volume II :
- Action sociale, Lien social, Contrôle social - Rôle
social, Identités sociales, Stratégies sociales
par Chatherine Duprat, professeur des universités Paris
I Sources et bibliographie - Index de noms de personnes 1.393
pages (1997) - 48,78 € / 320 F
Bienfaisance communale et protection sociale
à Rouen (1796-1927) – expériences locales et liaisons
nationales
Il s’agit d’une thèse de doctorat d’Etat ès Lettres
présentée par Yannick Marec, professeur d’histoire
contemporaine sous la direction de M. Michel Pigenet, professeur
d’Histoire contemporaine à l’Université de Paris
I Panthéon-Sorbonne soutenue en décembre 1999.
Cette thèse en deux volumes de 670 pages chacun aborde
à travers l’exemple de Rouen, les relations entre la bienfaisance
communale telle qu’elle s’est constituée depuis la Révolution
et les formes modernes de protection sociale. Il s’y est développé
au tournant des XIXème et XXème siècles une
organisation originale de l’assistance publique axée sur
la couverture médico-sociale des populations nécessiteuses.
Dans les années 1880 et 1890 est abordée l’évolution
des politiques sociales urbaines et dans le dernier quart du XIXème
siècle et au début du XXème siècle
les mutations des pratiques de solidarité.
Sources et bibliographie
– Index de noms de personnes 1362 pages (2002)
– 68 € / 446,05 F
L'action sociale familiale et les Caisses
d'Allocations Familiales - un siècle d'histoire
Cet ouvrage, est partagé en 6 chapitres : les prémices
: de la bienfaisance aux extensions sociales (de la fin du XIXè
siècle à 1932) ; 1932-1944 : la liberté d'initiative
; 1945-1966 : le déploiement institutionnel ; 1967-1980
: l'essor des équipements et services de voisinage ; les
enfants d'abord, d'hier à demain : la légende de
l'action sociale familiale.
Nombreuses annexes, index des noms cités, etc...
Résumés : Anglais, allemand, espagnol
Par Jacqueline Ancelin, Ancien Directeur de l'Action Sociale à
la Caisse Nationale d'Allocations Familiales, Vice-présidente
du Service social d'aide aux émigrants et du Service social
international.
758 pages (1997) - 24,39 € / 160 F
Histoire de l'action sociale familiale
dans les départements d'Outre-mer
Ouvrage partagé en 6 chapitres : Du passé colonial
à la départementalisation de 1946 ; de 1946 aux
années 60 - les premiers pas de l'action sociale ; Les
années 70 - les jeunes caisses d'allocations familiales
; La décennie 80 et la parité sociale globale -
les avancées ; La décennie 90 - le déploiement
de l'action sociale familiale des CAF des DOM ; D'hier à
demain.
Nombreuses annexes.
Par Jacqueline Ancelin, Ancien Directeur de l'Action Sociale à
la Caisse Nationale d'Allocations Familiales, Vice-présidente
du Service social d'aide aux émigrants et du Service social
international.
382 pages (2000) - 21,34 € / 140 F
Contribution à l’histoire financière
de la sécurité sociale
On trouvera dans cet ouvrage collectif, les contributions d'auteurs
provenant tant de l'Université, de la Fonction publique
que des organismes de sécurité sociale.
L'approche historique retenue distingue trois grandes périodes
: les origines de la sécurité sociale (Ancien Régime
et Révolution) ; les Assurances sociales et les Allocations
familiales avant 1945 ; la Sécurité sociale de 1945
à nos jours (partie la plus importante).
Ouvrage collectif dirigé par Michel Laroque, inspecteur
général des Affaires sociales, professeur à
l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne.
557 pages (1999) – 38 € / 249,26 F
La protection sociale sous le régime
de Vichy
Cet ouvrage, fruit d’une recherche de plusieurs années
menée dans le cadre de la Maison des sciences de l’homme
Ange Guépin de Nantes, apporte à travers l’histoire
de la protection sociale un éclairage neuf sur le régime
de Vichy.
Ce livre met en évidence une extension importante de la
protection sociale qui s’explique par les nécessités
nées de l’occupation. Bien qu’orientée à
la marge par la politique inégalitaire et répressive
du régime, elle s’inscrit plus généralement
dans le développement continu de l’Etat social depuis la
fin du XIXè siècle.
Ouvrage collectif sous la direction de Philippe Jean Hesse, professeur
à l’université de Nantes et Jean Pierre Le Crom
chercheur au CNRS.
365 pages (2001) – 23 € / 150,87 F
Cet ouvrage a paru aux presses universitaires de Rennes avec le
concours du Comité d’histoire de la sécurité
sociale.
Histoire de la sécurité
sociale (1945-1967) – l’Etat, l’institution et la santé
La présente étude est une version remaniée
de thèse de doctorat d’histoire soutenue à l’université
de Paris VII en décembre 1999. L’auteur est agrégé
d’histoire et actuellement ATER à l’Université de
Toulouse-Le-Mirail.
L’auteur étudie le fonctionnement de l’institution et s’interroge
sur sa capacité à relever le défi que constitua
l’explosion de la demande de santé. De sa naissance à
la “refondation” partielle de 1967, l’étude du régime
général souligne l’originalité du modèle
français et la précocité de certains phénomènes,
toujours d’actualité. Cet ouvrage propose ainsi quelques
clés pour comprendre les problèmes de la protection
sociale à notre époque mais permet aussi de pénétrer
l’intimité de la Sécurité sociale et de faire
revivre ses acteurs, petits ou grands, au service d’une institution
majeure de la France contemporaine.
Par Bruno Valat, 544 pages (2001) – 30 € / 196,79 F
Ouvrage publié par Economica avec le concours du Comité
d’histoire de la Sécurité sociale dans la collection
économies et sociétés contemporaines.
Indications bibliographiques, index des noms de personnes
Principes de l’histoire de la protection
sociale
Il s’agit d’un petit livre, une sorte de “Que sais-je” destiné
aux jeunes chercheurs, pour leur donner quelques conseils. L’auteur
cherche à répondre en quinze leçons à
ces questions difficiles, en montrant la complexité de
cette histoire encore toute neuve, aux méthodes incertaines
et qui se heurte à de multiples obstacles.
Guy Thuillier, conseiller maître honoraire à la Cour des
Comptes 123 pages (2003) – 8 € / 52,48 F
Les hôpitaux de Rouen du Moyen
Age à nos jours - dix siècles de protection sociale
Dirigé par M. Yannick Marec, professeur d'histoire contemporaine
à l'Université de Rouen et Président de l'Association
pour l'étude de l'histoire de la sécurité
sociale et de la protection sociale en Normandie.
Premier employeur de la région rouennaise, les Hôpitaux
de Rouen, dont le principal fleuron est l'hôpital Charles
Nicolle, occupent une place de premier plan dans la vie économique
et sociale de la Haute-Normandie.
Cette importance est le fruit d'une longue évolution marquée
par des changements profonds. Il a fallu plusieurs siècles
avant que l'hôpital, dont la fonction d'accueil est longtemps
demeurée essentielle, ne devienne un centre de soins mettant
en œuvre lesA l’occasion des 60 ans de la sécurité
sociale plusieurs manifestations ont été organisées.
Toutes ces journée derniers progrès de la science
médicale.
Dans cette perspective, l'ouvrage cherche à fournir une
vue à la fois synthétique et documentée de
l'histoire des hôpitaux de la métropole normande
en s'attachant prioritairement aux établissements publics
rattachés à l'actuel Centre hospitalier régional
et universitaire.
Annexes, notices biographiques et riche iconographie
Ouvrage co-édité avec les PTC Normandie - 18 rampe
Saint-Hilaire, BP 179 - 76003 ROUEN CEDEX 01 178 pages (2005)
– 24 € / 157,42 F
La sécurité
sociale et ses personnels : dialogue social et GRH
par Martine Fontaine, Directeur délégué
de l’UCANSS, Directeur du Faf Sécurité sociale
Le présent ouvrage dont l’UCANSS a soutenu l’élaboration,
donne une description de la gestion des ressources humaines du
Régime général par le dialogue social et
la négociation collective, apportant un éclairage
instructif sur l’un des enjeux de pouvoir entre l’Etat,
les représentants des employeurs et chefs d’entreprise
et les organisations sysndicales.
Cette vision de l’auteur s’appuie sur des aspects
juridiques, démographiques et historiques afin de fournir
une matière indispensable aux futurs chercheurs qui voudraient
approfondir le sujet. Divisé en trois parties, celles-ci
traitent pour la première partie de “La gestion des
personnels dans la gouvernance du régime général”
pour la deuxième partie du “dialogue social : les
partenaires, les méthodes et les rites” pour la troisième
et dernière partie sur le “dialogue social, pour
quoi faire ?
Ouvrage glacé, nombreux tableaux, graphiques, bibliographie
et annexes.
UCANSS/CHSS, 434 pages (2007) – 25 €
Se protéger,
être protégé : Une histoire des Assurances
sociales en France
Ouvrage collectif de Michel Dreyfus, Michèle Ruffat, Vincent
Viet, Daniel Voldman et avec la collaboration de Bruno Valat
Il s’agit d’une enquête qui s’est déroulée
sur 3 ans dans 31 départements et qui s’est accompagné
d’un séminaire soutenu par la MiRe-Drees du Ministère
des Affaires sociales, du travail et de la Solidarité réalisée
par les correspondants départementaux (environ une cinquantaine)
de l’Institut d’Histoire du Temps Présent (IHTP).
Les multiples bouleversements issus de la Première Guerre
mondiale déterminèrent les pouvoirs publics à
instituer des assurances sociales, liées au contrat de
travail et destinées par là même à
préserver la force de travail ; protéger devenait
aussi nécessaire que se protéger. C’est l’histoire
de ces assurances imaginées par la classe politique pour
contenir les débordements des crises du premier 20ème
sciècle.
Cet ouvrage a paru aux presses universitaires de Rennes avec le
concours du Comité d’histoire de la sécurité
sociale, l’IHTP et de la MiRe-Drees.
347 pages, (2006) - 22 €
Pauvreté
et protection sociale aux 19ème et 20ème siècles
: Des expériences rouennaises aux politiques nationales
par Yannick Marec, professeur d'histoire contemporaine à
l'Université de Rouen et Président de l'Association
pour l'étude de l'histoire de la sécurité
sociale et de la protection sociale en Normandie.
A l’heure où la question de la pauvreté et
celle des moyens d’y faire face se posent avec une nouvelle
acuité en France, cet ouvrage regroupe des travaux publiés
sur le sujet par l’auteur depuis une trentaine d’années.
Les textes présentés ont été remaniés,
augmentés, mis à jour, voire entièrement
restructurés et refondus. Ils envisagent les traductions
concrètes de la précarité et les représentations
de la pauvreté avec les mesures de régulation ou
de représsion développées à son encontre.
Les pratiques sociales de survie sont également abordées
ainsi que les premières formes d’organisation collective,
de l’associationnisme à la coopération. L’ouvrage
s’attache aux politiques sociales menées dans les
villes françaises et européennes depuis deux siècles.
Cet ouvrage à paru aux presses universitaires de Rennes
dans la collection Carnot avec le concours du Comité d’histoire
de la sécurité sociale, l’association pour
l’Etude de l’histoire de la sécurité
sociale et de la protection sociale en Normandie et l’IRED
dans la collection Carnot.
Annexes, bibliographie, nombreuses illustrations, cartes, graphiques
et tableaux statistiques, index des noms de personnes
404 pages (2006) – 22 €
Une histoire
économique de l’hopital (XIXè-XXè siècles) :
Une analyse rétrospective du développement hospitalier
Tome I (1803-1945)
par Jean-Paul DOMIN, est maître de conférences en
sciences économiques à l’université
de Reims Champagne-Ardenne et mène des recherches sur les
politiques économiques de la santé au sein du Laboratoire
Organisations marchandes et Institutions (OMI-EA 2065)
L’objectif de cet ouvrage est de
s’interroger sur les interactions entre le système
économique et la prise en charge de la santé. Il
prend appui sur un travail d’histoire quantitative et étudie
l’évolution du financement hospitalier et les transformations
successives de l’organisation interne. Enfin, il permet
d’analyser la logique historique du développement
hospitalier, en prenant appui sur les progressions séculaires
des dépenses et en dégage les grandes étapes.
Ce travail doit se prolonger jusqu’aux enjeux de la période
actuelle avec les nouveaux modes de régulation qui semblent
se dégager dans le domaine hospitalier. Cette démarche
s’inscrit donc dans une double perspective d’histoire
quantitative et d’économie de la santé. Cette
étude s’appuie sur les méthodes de la première
et prend comme sujet d’étude un objet de la seconde.
Cet ouvrage se structure autour d’un plan chronologique
dont l’objectif est de mettre en lumière les correspondances
entre les systèmes économiques, sociaux et sanitaires.
310 p. (2008) - 30€

2. ANIMATION DE
LA RECHERCHE
Actes des Colloques organisés par ou
avec le concours du Comité d'Histoire de la Sécurité
sociale
15 colloques régionaux sur l'histoire
de la Sécurité sociale ont eu lieu de 1978
à 1992 dans le cadre du Congrès National annuel
des Sociétés Historiques et Scientifiques, en liaison
avec le Comité des Travaux Historiques et Scientifiques,
Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur
et de la Recherche.
Pour faciliter la recherche, les titres des 285 communications
ont été regroupés dans une présentation
spéciale.
Colloque international "Un siècle
de protection sociale en Europe", 24, 25, 26 octobre 1996 - Paris.
Les Actes de ce colloque ont paru en mars 2001 ; ils regroupent
les communications des 15 universitaires ayant participé
à cette manifestation, ainsi que les discussions de la
table ronde "Mutation des Sociétés et prospective
des systèmes de protection sociale".
286 pages (2001) – 32 € / 209,91 F (ouvrage épuisé
réédité en 2002)
Journée d’études “Hommage
à Pierre Laroque”, 7 mars 2001 - Paris.
Présidée par M. Renaud Denoix de Saint Marc, vice
président du Conseil d’Etat et René Rémond
de l’Académie Française, les Actes de ce colloque
regroupent les communications de 12 intervenants ayant participé
à cette manifestation ainsi que des témoignages.
149 pages (2003) – 15 € / 98,39 F
Colloque “L’esprit de réforme
dans la Sécurité sociale à travers son histoire”,
16 novembre 2005 Paris.
Sous le haut parrainage de Monsieur le Ministre de la Santé
et des Solidarités, cette journée a été
organisée à l’occasion du 60ème anniversaire
de la sécurité sociale. Scindé en deux parties
: le matin sur “La génèse des grandes réformes
de la sécurité sociale” dirigé par M. Charles
Bonifay, Président du comité régional d’histoire
Provence Côte-d’Azur et l’après midi sur “Les facteurs
qui influencèrent les réformes de la sécurité
sociale” dirigé par M. Patrick Fridenson, Directeur d’Etudes
à l’Ecole des Hautes Etudes en sciences sociales. Les actes
de ce colloque regroupent les communications de 8 intervenants
:
- « 1945 : la naissance des textes fondamentaux de la sécurité
sociale » par Michel Borgetto, professeur de droit public, université
Paris II,
- « la réforme de la sécurité sociale de
1967 » par Christian Prieur, Ancien directeur de la CNAM,
- « 1995 : Une nouvelle approche de maîtrise des dépenses
de santé » par Raoul Briet, Conseiller maître à
la Cour des comptes,
- « Le risque professionnel et la sécurité sociale
» par Xavier Prétot, Inspecteur général de
l’Administration,
- « L’argument démographique dans le pilotage de la protection
sociale : quelques réflexions » par Paul-André Rosental,
Directeur d’Etudes à l’EHESS,
- « Les réformes du financement de la Sécurité
sociale » par Jean-François Chadelat, Inspecteur général
des Affaires sociales,
- « La politique de la famille face à l’évolution
de la vie familiale » par Philippe Steck, Directeur des relations
internationales CNAF,
- « La gestion des ressources humaines des caisses au service
des réformes » par Martine Fontaine, Directeur délégué
de l’UCANSS. 200 pages, (2006)
- 30 € / 196,78 F
Manifestation :
Inauguration de la Place Pierre-Laroque, 19 novembre 2007
La ville de Paris a pris l’heureuse initiative de donner
le nom de Pierre Laroque à la place située en face
du Ministère des Affaires sociales dans le septième
arrondissement, en liaison avec la délégation à
l’information et à la communication de ce ministère
(DICOM) et le Comité d’histoire de la Sécurité
sociale (CHSS). Cette cérémonie s’est accompagnée
de la visite de l’exposition à caractère historique,
dans le hall Duquesne du ministère, retraçant le
rôle et l’activité de Pierre Laroque, préparée
par la délégation à l’information et
à la communication, le Comité d’histoire de
la Sécurité sociale et les Archives nationales.
Michel Lagrave, président du Comité d’histoire
de la Sécurité sociale, dans son allocution d’accueil
des personnalités invitées, a apporté son
propre témoignage.
C’est l’ensemble de cet événement chargé
d’émotion qui fait l’objet de ce recueil pour
servir la mémoire collective.
31 p. (2008), 9 €
Avec le concours du C.H.S.S.
Colloque (1991) De la Charité
Médiévale à la Sécurité sociale
Economie de la protection sociale du Moyen Age à l'époque
contemporaine
De la seigneurie au Bureau d'Aide Sociale, de la Confrérie
charitable à l'Action catholique, de la Société
de Secours Mutuels à la Sécurité Sociale,
est retracée l'évolution de la protection sociale
depuis le Moyen Age avec ses enjeux idéologiques et ses
contraintes économiques. sous la direction d'André
Gueslin et de Pierre Guillaume
337 pages (1992) - 25,92 € / 170 F
Les Editions Ouvrières
Colloque (1995) : Le Social dans la Ville
en France et en Europe 1750-1914
Longtemps monopole des paroisses, l'assistance aux pauvres des
villes s'est peu à peu laïcisée sous la pression
de la croissance démographique et industrielle du XIXè
siècle.
Dans la diversité géographique de ses approches,
cet ouvrage permet au lecteur de parcourir plus d'un siècle
de politiques sociales urbaines et de regarder d'un oeil neuf
les problèmes de la cité contemporaine.
Sous la direction de Jacques Guy Petit et Yannick Marec
347 pages (1996) - 21,34 € / 140 F
Les Editions Ouvrières
Colloque (1998) : Les exclus en Europe
(1830-1930)
En Europe, les années 1830 à 1930, marquées
par l’industrialisation, l’urbanisation et la démocratisation,
modifièrent considérablement le statut et le sort
des individus rejetés de la société. L’étude
de cette période pose la question de la validité
de la notion d’exclusion. Les auteurs de cet ouvrage, chercheurs
parmi les meilleurs spécialistes internationaux, nous dévoilent
les procédures par lesquelles les sociétés
européennes ont relégué des millions d’individus.
Sous la direction d’André Gueslin et Dominique Kalifa
480 pages (1999) – 22,87 € / 150 F
Les Editions ouvrières
Colloque (2002) : Villes en crise ?
Il s’agit du colloque international organisé par l’Association
régionale pour l’Etude de l’histoire de la Sécurité
sociale et de la Protection sociale en Normandie qui a eu lieu
les 4, 5, 6 et 7 décembre 2002 sur le thème "Les
politiques municipales face aux pathologies urbaines de 1789 à
l’an 2000".
Les contributions ont été regroupées autour
de 8 grands thèmes qui ont été ramenés
à 5 ensembles principaux. Le premier concerne les différentes
manifestations des pathologies urbaines entendues comme problèmes
sociaux (criminalité, délinquance, insalubrité
et les déficiences des quartiers et logements populaires
ou encore les maladies sociales). Des recoupements existent avec
le second groupe de séquences qui traite des réponses
apportées par les municipalités en matière
d'hygiène et d'aménagment urbain ou par le biais
d'actions éducatives, culturelles ou sportives. Une place
particulière a été donnée à
la lutte contre la pauvreté et la précarité
depuis la fin du XVIIIè siècle jusqu'au second XXème
siècle. Le quatrième groupe est consacré
aux expérimentations locales et régionales menées
à diverses époques au cours du XIXème et
XXème sciècles et le dernier ensemble centré
sur les politiques de la ville.
Sous la direction de Yannick Marec, professeur d’histoire contemporaine
à l’université de Rouen
759 pages (2005) - 32 € /209,90 F
aux éditions CREAPHIS - l'Ecole des filles F - 26400 Grâne
- Email : creaphiseditions@wanadoo.fr
Colloque (2007) : La promotion de
la santé au travers des images véhiculées
par les institutions sanitaires et sociales.
Dans le cadre annuel du congès des Sociétés
savantes et historiques organisé par le CTHS LES 18/19
avril 2007 sur le thème « Images et imagerie »
est paru en janvier 2009

3. SOUVENIRS
Publication des souvenirs de personnalités,
acteurs ou témoins de l'histoire de la Protection sociale
en France
Au Service de l'Homme
et du Droit - Souvenirs et Réflexions
Président de Section honoraire au Conseil d'Etat où
il présida la Section sociale de 1964 à 1980, Pierre
Laroque qui forma des générations d'étudiants
à l'Institut d'Etudes Politiques de Paris, aux problèmes
sociaux, a donc, sur les instances de son entourage, publié
ses mémoires, assortis de réflexions préliminaires
sur l'homme, la famille, la justice, la religion, l'Etat et la
démocratie.
Outre des informations sur sa jeunesse, sa longue carrière
au Conseil d'Etat, son passage dans les cabinets ministériels,
sa vie à Londres sous forme d'un journal d'un grand intérêt
historique écrit au fil de la plume, l'on y trouve aussi,
à juste titre, une longue relation sur la période
où, Directeur général de la Sécurité
sociale, il joue le rôle éminent que l'on sait, dans
l'élaboration du système français de Sécurité
sociale.
Enfin, on le voit à la Croix-Rouge où il occupe
des fonctions de 1980 à 1992 ; au sein du Comité
consultatif national d'éthique pour les sciences de la
vie et de la santé, ainsi qu'au Haut-Conseil de la population
et de la famille dont il fut le vice-président, nous n'oublions
pas non plus les nombreux voyages qu'il effectua à travers
le Monde et qu'il relate d'une plume alerte.
Ce récit autobiographique couvre la quasi-totalité
du siècle. En somme, une vie bien remplie.
par Pierre Laroque
préface de Suzanne Grévisse, Président du
C.H.S.S. et de Jean-Paul Probst, Président de l'A.E.H.S.S.
376 pages (1993) - 150 F 22,87
diffusé par la Documentation Française
Liste chronologique des publications de Pierre Laroque de 1926
à 1992
Francis Netter,
Une vie pour le développement du progrès social
Né au début du siècle d'une vieille famille
alsacienne qui avait opté pour la France en 1871, fils
de médecin, Francis Netter a consacré sa vie dans
l'application de la législation des Assurances sociales
d'abord, puis dans l'élaboration et l'application de la
législation de la Sécurité sociale.
Polytechnicien, il entre au Ministère du Travail en 1931,
en qualité d'actuaire où il y exercera ses fonctions
pendant de longues années, collaborateur privilégié
des directeurs généraux des Assurances sociales,
puis de la Sécurité sociale, Jacques Ferdinand Dreyfus
d'abord, puis plus tard Pierre Laroque.
Parallèlement, il développe ses activités
d'enseignement notamment à l'E.N.A., au Centre National
d'Etudes Supérieures de la Sécurité sociale,
à l'Institut des Finances et des Assurances.
Il participe également aux réunions internationales
où il est vite reconnu comme un des meilleurs experts en
la matière ; on le voit fréquemment au B.I.T., à
l'Association internationale de la Sécurité sociale,
au Conseil de l'Europe, à la C.E.E.
Il poursuit, ne l'oublions pas, de nombreuses études et
recherches sur les problèmes de sa compétence et
publie les résultats de ses travaux personnels dans de
nombreux ouvrages.
En 1964, il quitte la Direction générale de la Sécurité
sociale pour devenir Conseiller-Maître à la Cour
des Comptes, c'est ce parcours typique que relate ce petit opuscule,
non sans donner des détails intéressants sur ce
parcours assez classique d'un haut fonctionnaire.
par Jean-Pierre Launay avec les témoignages de Richard
Draperie, Pierre Laroque, R.J. Myers, Guy Perrin, Gabriel de Pontavice.
91 pages (1989) - 7,62 € / 50 F
Bibliographie des travaux de Francis Netter
Clément
Michel (1914-1990) - La passion de la solidarité
Clément Michel a joué un grand rôle dans la
construction pratique et technique de notre régime de Sécurité
sociale, ainsi que dans la mise en état de fonctionnement
des caisses en 1946.
On le voit, d'abord, exerçant la fonction de secrétaire
général de la caisse interdépartementale
des Assurances sociales de la Seine, puis directeur de la Fédération
Nationale des organismes de Sécurité sociale (F.N.O.S.S.)
; de même, expert, d'ailleurs l'un des meilleurs de l'Association
internationale de la Sécurité sociale (A.I.S.S.)
et du Bureau International du Travail (B.I.T.). C'est cet ensemble
qui est relaté dans cet ouvrage.
par Bernard Gibaud avec les témoignages de Théo
Braun (Ancien président de la F.N.O.S.S., ancien Ministre),
d'Albert Gazier (Ancien Ministre des Affaires sociales), de Pierre
Laroque (Président de Section honoraire au Conseil d'Etat),
Roland Lebel (Directeur honoraire de la C.N.A.F.), Pierre Mauroy
(Ancien premier Ministre), du Docteur Jacques Monnier (Président
honoraire de la Confédération des syndicats médicaux
français), de Vladimir Rys (Ancien secrétaire général
de l'A.I.S.S.)
101 pages (1993) - 12,19 € / 80 F
La Sécurité
sociale sur le terrain
En même temps qu'il nous fait revivre 40 ans d'histoire
de l'Institution de la Sécurité sociale, à
travers leurs retombées sur le terrain, cet itinéraire
d'un professionnel de la Sécurité sociale nous entraîne
derrière le décor, à Paris, en province et
même en Afrique noire, dans la période troublée
de la décolonisation.
par Pierre Gravrand
Employé à partir de 1947 à la Caisse parisienne,
puis cadre de la Fédération nationale
De 1956 à 1985, directeur de la Caisse du Cameroun, de
la Caisse primaire, la C.A.F. et l'U.R.S.S.A.F. de la Mayenne,
de la C.A.F. du Loiret
275 pages (1992) - 12,96 € / 85 F
22 pages d'annexes
Chronique indiscrète
de l'hôpital général de Paris en 1760-1761
Mr Guy Thuillier a trouvé par hasard des notes émanant
d'un chroniqueur anonyme, remises, semble-t-il au lieutenant général
de police sur le personnel de l'hôpital général
en 1760-1761.
Ce tableau pittoresque de l'hôpital général
qui, à cette époque, rappelons le, était
composé de trois grandes maisons, la Salpétrière,
la Pitié, Bicêtre, est un document humain assez extraordinaire
sur un monde clos, celui des "soeurs officières",
avec ses activités, ses travers, ses chapelles.
Tel est l'objet du présent ouvrage (environ 150 pages)
qui restitue ces truculentes et malicieuses fiches (160) au demeurant
fort bien écrites sur le personnel d'un certain nombre
d'hôpitaux ou établissements divers, dont l'Hôpital
général ; en annexe, (50 pages environ) le lecteur
trouvera des notes, des règlements dont notamment celui
de 1692 pour les soeurs officières.
146 pages (1997) - 12,19 € / 80 F
Recueil d'écrits de Pierre Laroque
Conformément à la vocation du Comité d'histoire
de la sécurité sociale, ce substantiel recueil recourt
à plusieurs reprises de textes touchant au domaine social,
mais au sens le plus large, parus dans des publications du comité
et dans d'autres ouvrages ou revues divers. Une place importante
a évidemment été faite aux écrits
concernant la Sécurité sociale, son histoire, l'originalité
du plan français, la volonté de ses créateurs,
mais aussi les obstacles rencontrés, les problèmes
présents et futurs, l'influence de la Sécurité
sociale sur l'économie et la société. Pierre
Laroque reste la référence pour nous tous, y compris
dans les adaptations rendues nécessaires, à condition
de préserver les principes fondateurs.
Ces textes ont été réunis par Suzanne Grévisse,
présidente honoraire de Section du Conseil d'Etat et Michel
Guillaume † conseiller d'Etat honoraire, anciens présidents
du Comité d'histoire.
CHSS/AEHSS, (2005), 162 p, 15 € / 98,39 F
A la mémoire
de Jean Marmot
Jean Marmot est décédé
le 6 juillet 2004 après une maladie implacable à
l’âge de 66 ans. Sa disparition a frappé de
stupeur la Cour où il avait présidé jusqu’en
2003, la 5ème chambre de la Cour des comptes chère
à son cœur. Il avait encore à poursuivre des
missions au Conseil supérieur de la Magistrature ou il
avait été nommé par le Président de
la République. Il était l’une des figures
les plus prestigieuses de la Sécurité sociale « il
en imposait » comme disait Philippe Séguin,
Premier président de la Cour.
Son activité avait connu des aspects multiples comme Directeur
de la Sécurité sociale de 1981 à 1983 ;
Rapport général des Etats généraux
de la Sécurité sociale en 1987 ; Secrétaire
général à l’Energie atomique de 1934
à 1998, vice-président de l’AP-HP de 1984
à 1998 ; Président du Comité économique
du médicament ; quelques semaines avant sa mort, il
remit son dernier rapport sur la défense de l’Industrie
française des produits de santé destiné à
M. Francis Mer, ministre de l’Economie et des finances.
Le Comité d’histoire de la Sécurité
sociale a voulu rendre un hommage à cet homme d’un
grand talent qui avait choisi un seul objectif : « servir
l’Etat », par un ouvrage à sa mémoire
reflétant au travers de plus de 40 témoignages,
de documents et de ses écrits, ce qu’il a été
pour ceux qui l’ont connu, sa vie y compris dans son environnement
familial et l’œuvre qu’il nous a léguée.
Cet ouvrage a été coordonné par Robert Fonteneau,
directeur exécutif du CHSS et Isabelle Cavé, doctorante
en histoire sociale à l’EHESS
2008, 299 p, 30 € ISBN : 978-2-905882-80-6
A paraître en 2009
“La création
de la Sécurité sociale : l’ordonnance du 4
octobre 1945” de Mrs Xavier Prétot et Michel
Borgetto à l’occasion du 60ème anniversaire
de la Sécurité sociale” (Nouveauté)
SOURCES
Instruments de travail à destination
des chercheurs, ayant trait à l'histoire de la Protection
sociale en France.
Archives écrites et orales, bibliographies diverses recensant
des ouvrages, des articles ou des travaux parlementaires, corpus
d'inventaires d'archives, guide du chercheur, enquêtes diverses,
telle fut au fil du temps, l'une des missions du Comité
et de l'Association, qui s'inscrit dans une action d'ensemble.
Bibliographie pour servir à l'histoire
de la Sécurité sociale, de l'assistance et de la
Mutualité en France, de 1789 à nos jours
Entre 1980 et 1987, ont paru 10 volumes de ce type, réalisés
par Nadine Dada-Porcin et Anne Proutière, sous l'égide
de la Fondation Nationale des Sciences Politiques, qui a bien
voulu accepter cette tâche, en liaison avec le Comité
et l'association.
Tome I (2 volumes)
Ouvrages, thèses soutenues dans les Universités,
mémoires présentés à l'Ecole Nationale
d'Administration, l'Institut d'Etudes Politiques de Paris, le
Centre National d'Etudes Supérieures de la Sécurité
Sociale (C.N.E.S.S.S.). Ces deux volumes comprennent un ensemble
de rubriques relatives notamment, à l'Assistance, la Mutualité,
la Prévoyance, les Risques professionnels, le Chômage,
la Vieillesse et les Retraites, les Pensions civiles et militaires,
la Famille, l'Action sanitaire et sociale, les Handicapés,
les Assurances sociales, la Sécurité sociale. Dans
le volume 2 figurent, une liste de périodiques à
vocation juridique, médico-sociale, ou sociale ; un index
des auteurs, un index régional et départemental
et un index thématique. par Nadine Dada-Porcin
Tome I - ouvrages et thèses Préface de Pierre Laroque
785 pages (1980)
- 22,87 € / 150 F le volume
Tome II (1 volume)
Ce tome qui fait suite au précédent se limite à
recenser les articles de fonds d'une sélection de 43 revues
d'intérêt général ; la Première
partie de l'ouvrage donne de chacune de ces revues, une description
détaillée, la seconde partie fait état des
articles de fond. Dans ce volume figure un index des auteurs.
par Anne Proutière
Tome II - Articles de revues 246 pages (1983) - 13,72 € /
90 F
Tome III (7 volumes)
Travaux parlementaires et Actes de l'Autorité de l'Exécutif
de 1789 à 1981 On trouvera dans les introductions, notamment
dans les volumes 1, 2, 3, les méthodes de travail qui ont
été utilisées pour le recensement très
complexe des travaux des Assemblées parlementaires et le
dépouillement des Actes des Autorités de l'Exécutif.
Volume 1 1789-1870 347 pages (1984) 22,87 € / 150 F
Volume 2 (2 fasc.) 1870-1918 618 pages (1985) 30,49 € / 200
F
Volume 3 (2 fasc.) 1918-1944 1020 pages (1986) 39,64 € /
260 F
Volume 4 (2 fasc.) 1944-1981 1680 pages (1987) 45,73 € /
300 F
Avec index des noms de personnes, noms de lieux, thématique.
Globalement cette importante bibliographie de 10 volumes forme
un ensemble d'environ 4.700 pages.
Histoire orale ou Archives orales ?
Rapport d'activités sur la constitution d'Archives
orales pour l'histoire de la Sécurité sociale. Parmi
les nombreuses entreprises de recherches patronnées et
financées par le Comité avec l'aide de l'Association,
figure dès 1975, la constitution d'archives orales, confiée
au centre de recherche historique de l'Ecole des Hautes Etudes
en Sciences Sociales sous la direction de Dominique Aron-Schnapper,
avec une équipe de sociologues de l'histoire.
Les Archives orales ont été déposées
aux Archives nationales où elles sont conservées
sous la cote 37 AS du fonds d'Archives sociales ; nombre d'entretiens
réalisés entre 1975 et 1979 : 367.
Cette recherche a donné lieu au rapport d'activités
ci-dessus qui, outre une synthèse des textes méthodologiques
donne une liste des personnes interrogées et des tableaux
récapitulant les entretiens réalisés. par
Dominique Aron-Schnapper, Directeur de recherches à l'Ecole
Pratique des Hautes Etudes en Sciences sociales Préface
de Pierre Laroque
114 pages (édité en 1980 et réédité
en 1992) - 9,15 € / 60 F
La Révolution invisible
Recherche sur la diffusion de la connaissance en matière
de Sécurité sociale
Partagée en trois parties : l'opinion publique à
travers les sondages (1945-1982) ; la présentation de la
presse (la création 1945-1946), la réforme (1967)
; l'enseignement, cette enquête a été conduite
par Mme Dominique Aron-Schnapper, directeur de recherche à
l'Ecole Pratique des Hautes Etudes en Sciences sociales avec l'aide
d'une petite équipe d'étudiants qui a participé
aux différentes étapes de la recherche.
Cette étude conduite en 1988-1989 conserve tout son intérêt
historique ; étudier la logique de la diffusion de la connaissance
en matière de Sécurité sociale observe l'auteur
c'est étudier les conditions mêmes de sa perpétuation.
par Dominique Aron-Schnapper
235 pages (1989) - 18,29 € / 120 F
Les assurés sociaux et la Sécurité
sociale
Etude sur les assurés du Régime général
en 1958 conduite en 1958 par Jean-Daniel Reynaud et Antoinette
Catrice-Lorey, cette étude de l'Institut des Sciences sociales
du Travail, qui fut l'une des grandes enquêtes d'opinion
réalisée en France dans un cadre scientifique sur
les attitudes des assurés envers la Sécurité
sociale, n'a pas été éditée en son
temps.
Cette recherche pionnière qui s'est effectuée sur
3910 enquêtes, avec un questionnaire de 120 questions, apporte
pourtant sur des sujets tels que les rapports entre la sécurité
sociale et les médecins, la retraite et le problème
de la vieillesse, les contacts des assurés avec la sécurité
sociale, l'information des assurés, l'attachement à
la sécurité sociale, l'adhésion aux principes
qui fondent la sécurité sociale, la solidarité
et la redistribution etc..., des réponses intéressantes.
Puisse cette publication tardive donner une impulsion et inspirer
d'autres enquêtes du même type. par Jean-Daniel Reynaud
et Antoinette Catrice-Lorey préface d'Antoine Prost, Professeur
d'histoire à l'Université de Paris
I 375 pages (1996) - 17,53 € / 115 F
Le Guide du chercheur en protection sociale
- Volume 1 - Fin du Moyen-Age à 1789
Sont prévus plusieurs guides de cette espèce (4
en principe).
Le premier couvre la période dite de l'Ancien régime
: fin du Moyen Age, XVIè, XVIIè, XVIIIè siècle
; il concerne essentiellement la France.
L'auteur, spécialiste de cette période et qui a
longuement travaillé sur les problèmes du paupérisme
et de la mendicité, ou de l'histoire hospitalière
de l'Ancien Régime, donne dans une première partie
très étoffée d'une centaine de pages, un
excellent tableau de la situation dans la France de l'Ancien Régime
et ce qui est remarquable il n'hésite pas à indiquer
des thèmes à explorer, à faire des propositions
de travaux, à guider les jeunes dans leurs recherches.
La 2ème partie, plus technique, concerne les sources, la
bibliographie, les archives publiques ou privées, les manuscrits
des bibliothèques, les sources imprimées, les documents
publiés. par Jean Pierre Gutton, professeur à l'Université
de Lyon II préface de Jean Imbert, membre de l'Institut
214 pages (1994) - 19,82 € / 130 - ouvrage illustré
Le Guide du chercheur en protection sociale
- Volume 2 - 1789-1914
Dirigé par Jean Imbert, membre de l'Institut avec le concours
de Jean-Paul Domin qui a fait une thèse sur Les dépenses
hospitalières de 1803 à 1993 : dynamique hospitalière
et cycles longs.
Dans la première partie, l'auteur brosse un tableau de
l'évolution de la protection sociale de 1789 à 1914
en trois chapitres :
1 - la Révolution - Utopies et réalités (1789-1795)
;
2 - La Protection sociale à la charge des communes ;
3 - Les mesures législatives et gouvernementales de protection
sociale.
Dans la deuxième partie sont rassemblées les sources
et une importante bibliographie. par Jean Imbert, Membre de l'Institut
253 pages (1997) - 30,49 € / 200 F - Ouvrage illustré
"La sécurité sociale :
des origines à nos jours"
Ce catalogue vous présente l’exposition réalisée
dans le cadre des célébrations du 60ème anniversaire
de la Sécurité sociale, conjointement avec la Direction
de la Sécurité sociale, le CHSS, la mission des
Archives nationales, le centre de ressources documentaires multimédia,
le service de l’information et de la communication placés
auprès du ministère de la Santé et des Solidarités
et du ministre délégué à la Sécurité
sociale, aux Personnes âgées, aux Personnes handicapées
et à la Famille et par la CPAM de Paris. Il retrace l’histoire
de cette institution, les évolutions qu’elle a connues
ainsi que les défis auxquels elle est confrontée.
Ouvrage glacé, illustré, chronologies, encadrés,
illustrations (photographies d’affiches anciennes)
41 pages, (2005) - 10 € / 65,59 F
La Documentation Française
Guide du chercheur en histoire de la
protection sociale Alsace-Moselle
Réalisé à l’initiative du Comité régional
d’histoire de la Sécurité sociale”Alsace-Moselle”avec
la participation financière du Comité d’histoire
de la sécurité sociale et de son Association, donne
accès aux sources qui témoignent, de la fin du XVIIIème
jusqu’au XXème siècle, de l’émergence et
de l’expansion de la protection sociale dans les trois départements,
qui, en raison de leur histoire, ont connu et maintiennent des
particularités en ce domaine.
Tome I : Les archives publiques
Ce premier volume présente un inventaire des fonds publics
consacrés à la protection sociale que conservent
les Archives départementales du Haut-Rhin, du Bas-Rhin
et de la Moselle. Il a pour vocation de constituer un outil de
travail destiné aux chercheurs et personnes intéressées.
Presses universitaires de Strasbourg, Palais universitaire – 9
place de l’Université 67000 STRASBOURG - 331 p, (2005),
22 € / 144,31 F ISBN : 2-86820-278-0
La sécurité sociale une
œuvre collective depuis 60 ans – Edition spéciale du QUID
Edité à l’occasion du 60ème anniversaire
de la Sécurité sociale ce QUID dispose d’une couverture
spécifique sur ce thème, d’une iconographie importante
et présente l’historique de cette institution ainsi que
les actions majeures entreprises par la sécurité
sociale.
Ce dossier d’une centaine de pages rédigé avec la
participation du Comité d’hisoire est sciendé en
6 parties : “l’histoire de la sécurité sociale”
; “les prestations de la sécurité sociale
aujourd’hui” ; “administration et gestion” ;
“le financement” ; “les nouveaux défis
liés à la mondialisation” ; “la sécurité
sociale dans le monde”.
Editions Robert Laffont – (2005), 34 € par souscription (hors
frais de port)
Disponible auprès de la Ste Mondial Média SARL –
Tél. : 01.53.65.60.40 – Fax : 01.53.70.96.76 – à
l’attention de M. C. Aloro
Archives
de Pierre Laroque (1907-1997)
Répertoire numérique détaillé, établi
sous la direction de Christine Pétillat, directrice du
Centre des archives contemporaines.
Dès l’arrivé à la Mission des Archives
nationales auprès des ministères sociaux un relevé
succinct de 50 mètres linéaires de documents et
de dossiers a été dressé afin de permettre
un accès à ce fonds très attendu par les
chercheurs. A partir de 2005, Il est engagé au Centre des
archives contemporaines une restructuration en profondeur. Les
documents qui le composent concernent la plupart des activités
professionnelles et privées de Pierre Laroque, hormis son
précieux journal, avec notamment les études qu’il
a menées dans l’avant-guerre sur des thèmes
variés (transports, affaires sociales), sa participation
à des cabinets ministériels dans les années
30 (Landry, Mistler, Belin) ; ils rendent aussi compte de
sa participation aux organes de direction d’instances très
diverses (CNAM,INED,FNG) et témoignent de son enseignement,
ses conférences et interventions orales à l’égard
de l’ensemble des questions sociales (sécurité
sociale, famille, vieillesse). Scindé en 5 versements (archives
sur support traditionnel papier, documents hors format, photographies,
enregistrements audiovisuel et sonores).
Vous trouverez une notice biographique de Pierre Laroque et en
annexe la liste chronologique des publications de Pierre Laroque.
184 p. (2008), 25 €
Le
probleme social français – Cours commun général
promotion « Albert Thomas » de 1954
Premier Directeur général de la Sécurité
sociale puis Président de la Caisse nationale de la Sécurité
sociale, Pierre Laroque était reconnu comme le créateur
de la Sécurité sociale française quand il
a fait son cours de 1954 sur le problème social français
à l’Ecole nationale d’administration.
Après la mise en place de la Sécurité sociale
en 1945, il en suivra ensuite très activement, l’évolution,
toute sa vie, en particulier comme Président de la section
sociale du Conseil d’Etat.
En relation avec le Comité d’histoire de l’ENA,
le Comité d’histoire de la Sécurité
sociale a sélectionné ce cours de 1954, parmi les
nombreux autres qu’il a professés à l’ENA
mais aussi à Sciences Po. et au Centre des Hautes Etudes
administratives. Ce cours a été choisi parce
qu’il développe, avec un recul suffisant par rapport
aux évènements de 1945, la pensée sociale
de l’auteur. Dans un contexte français encore difficile,
à peine sorti de la Reconstruction, Pierre Laroque fait
preuve à la fois de prudence et de lucidité pour
l’avenir. Robert Chelle, Secrétaire général
du Comité d’Histoire de l’ENA a voulu en apporter
ici la démonstration en introduction, tout en faisant la
synthèse des témoignages qu’il a recueillis
auprès d’anciens élèves de ce
cours de l’ENA, ayant bénéficié de
cet enseignement, disponible à la Documentation française.
Le cours s’élargit à l’ensemble des
questions sociales. Les étudiants et chercheurs pourront,
s’ils souhaitent compléter leur information, se référer
à la documentation figurant dans « L’inventaire
des archives de Pierre Laroque », élaboré
par les archives nationales et récemment édité.
L’œuvre de Pierre Laroque constitue une source de réflexions
incontournable dans le domaine social, bien au-delà de
l’institution à laquelle son nom reste attaché.
295 p. (2008), 25 €

3.
RECUEILS DE DOCUMENTS
Corpus de textes et de documents, dont certains,
rares et inédits, autour d'un thème sur l'histoire
de la protection sociale, au sens large, accompagnés de
commentaires détaillés, de notes, d'index, de bibliographies
La naissance en Nivernais au XIXème
siècle
L'accouchement autrefois : l'environnement physique et intellectuel,
la sage-femme, les risques et rites d'accompagnement. Le nouveau
né : comment était-il élevé ; les
conséquences de l'industrie nourricière particulièrement
dans le Nivernais. Tels sont les sujets abordés dans ce
recueil qui rassemble un corpus de textes d'origine très
diverse, médecins, administrateurs, juristes, prêtres.
Guy Thuillier, Conseiller-Maître à la Cour des Comptes,
directeur d'Etudes à l'Ecole pratique des Hautes Etudes,
Préface de Jean Imbert, membre de l'Institut
263 Pages (1993) - 22,87 € / 150 F
Orientations de lecture Index analytique des noms de lieux, des
noms de personnes
Les Institutions médico-sociales
en Nivernais (1550-1930) Pour mieux saisir le foisonnement
des institutions, le rôle des personnalités, l'importance
des innovations sociales et mieux pénétrer le régime
social de l'époque, avec ses traditions charitables, mais
aussi son laisser-faire, l'auteur a procédé à
des coupes à intervalles réguliers entre 1550 et
1930.
Par Guy Thuillier Préface de Jean Tulard, membre de l'Institut,
professeur à la Sorbonne
414 pages (1995) - 22,87 € / 150 F
Annexes et pièces justificatives
Index analytique, des noms de lieux, des noms de personnes
Les pensions de retraites des fonctionnaires
au XIXè siècle
Au XIXè siècle les fonctionnaires paraissaient des
privilégiés parce qu'ils touchaient, à 60
ou 65 ans, une "retraite". Comment est né le système
des caisses de retenue sous l'empire ? Comment était organisé
ce système de retraite ? Quelles critiques furent adressées
à la loi de 1853 qui "budgétisait" les retraites
? Quelles querelles eurent lieu entre les partisans de la capitalisation
et ceux de la répartition dès les années
1830 ? Autant de questions difficiles que tente de résoudre
cet essai sur l'histoire des pensions de retraite, qui montre
bien que l'on n'a cessé de se disputer sur le financement
des retraites tout au long du XIXè siècle-tout comme
aujourd'hui on se querelle sur l'harmonisation des régimes
spéciaux.... par Guy Thuillier, Conseiller Maître à
la Cour des Comptes, Directeur d'Etudes à l'Ecole pratique
des Hautes Etudes (IVè section) , Professeur à l'Institut
d'Etudes politiques de Paris
301 pages (1994) - 22,87 € / 150 F
Pièces justificatives 116 pages, index des noms de personnes,
index analytique
Les retraites des fonctionnaires - Débats
et doctrines (1790-1914)
Rien ne valant le contact avec les documents il a été
envisagé de prévoir un corpus d'accompagnement (textes
et documents divers) éclairant la discussion ; tel est
l'objet des 2 tomes qui paraissent sous le titre ci-dessus énoncé
"Les retraites des fonctionnaires - Débats et doctrines
(1790-1914) et qui permettent de mieux saisir les tâtonnements,
le sens des débats entre experts notamment sur la capitalisation
et la répartition.
par Guy Thuillier, Conseiller Maître à la Cour des Comptes,
Directeur d'Etudes à l'Ecole pratique des Hautes Etudes
(IVè section) , Professeur à l'Institut d'Etudes
politiques de Paris 2 tomes.
1.750 pages environ (1996) - 48,78 € / 320 F
Aux origines des maisons de retraites
: Sainte-Périne de Chaillot (1800-1836)
L'idée d'une maison de retraite de ce type est une idée
neuve à cette époque. Mais la mauvaise gestion ou
l'incapacité des dirigeants met en péril cette expérience
et transforme une idée généreuse en scandale.
C'est ce parcours cahotique jalonné de batailles juridiques
que retrace ce recueil, on est là aux origines du principe
de l'intervention de l'Etat dans le domaine social dès
qu'il faut gérer des intérêts communs. Par
Guy Thuillier, Conseiller maître à la Cour des Comptes,
Directeur d’Etudes à l’Ecole pratique des Hautes Etudes
(IVè Section)
500 pages environ - (1997) - 22,87 € / 150 F
Les pensions de retraite des artistes
de l’Opéra (1713-1914)
Ce recueil de documents permet de mieux comprendre comment a fonctionné
ce système de pension qui a aujourd’hui trois siècles
: c’est l’un des plus anciens régimes. On voit à
travers ce corpus de documents, les dérives, les reculs,
les erreurs de calcul, les innovations mal comprises, la tentation
permanente des bureaucrates de “fonctionnariser” les artistes
; de 1698 à 1914, on compte quelque quinze régimes
différents.
par Guy Thuillier, Conseiller Maître à la Cour des Comptes,
Directeur d'Etudes à l'Ecole pratique des Hautes Etudes
(IVè section) , Professeur à l'Institut d'Etudes
politiques de Paris
607 pages (1999) – 30,49 € / 200 F
Dans cet ouvrage sont publiés des documents inédits
ou difficile d’accès.
Orientations de recherche.
Annexes, Index analytique, des noms de personnes
Un pionnier de la psychiatrie de l'enfant
: Edouard Seguin (1812-1880)
Né en France mais établi aux Etats-Unis où
il a passé une grande partie de sa vie active, Edouard
Seguin est un des fondateurs de la psychiatrie de l'enfant. Ce
corpus de documents permet de mieux comprendre la vie de Seguin
et l'évolution de ses principes d'éducation physiologique
qui ont été mis en oeuvre partout.
Par Yves pélicier, médecin des hôpitaux (décédé)
; il a enseigné la psychiatrie et la psychologie clinique.
Et Guy Thuillier Conseiller-Maître à la Cour des comptes,
directeur d'Etudes à l'Ecole pratique des Hautes Etudes
(IVème section) et professeur à l'Institut d'Etudes
politiques de Paris.
525 pages (1996) - 22,87 € / 150 F
Le premier actuaire en France : Emmanuel-Etienne
Duvillard (1755-1832)
Né à Genève en 1755 d'une famille protestante
réfugiée à Genève après la
révocation de l'Edit de Nantes, Duvillard vient en France
en 1722, où s'y déroule son importante carrière.
Passionné de mathématiques et de finances, il est
l'un des premiers à entrevoir le rôle économique
des assurances et à bâtir un projet neuf et cohérent
de caisse de prévoyance et d'assurances sur la vie ; utilisées
pendant 75 ans, ses tables de mortalité sont célèbres.
Et surtout, il croyait passionnément aux vertus de la "Mathématique
sociale" pour laquelle il multipliait les projets d'enseignement.
Cet ouvrage de plus de 500 pages a pour objectif de faire revivre
ce personnage à la personnalité complexe, mais aussi
de proposer au lecteur des orientations de recherche Par Guy Thuillier,
Conseiller-Maître à la Cour des comptes, directeur d'Etudes
à l'Ecole pratique des Hautes Etudes (IVème section)
et professeur à l'Institut d'Etudes politiques de Paris.
530 pages environ - (1997) - 22,87 € / 150 F
Un observateur des misères sociales
: Leclerc de Montlinot (1732-1801)
Né à Crépy en Valois en 1732, ce philosophe
mal connu, à l’esprit fort souple était un projeteur
capable de bâtir des systèmes compliqués,
et d’inventer des idées neuves. De 1779 à 1790 Leclerc
de Montlinot a publié de grands mémoires sur la
mendicité et les enfants trouvés. Ces mémoires
permettent de mieux saisir dans le détail la politique
sociale de ces années. Il a joué de 1794 à
1800 un rôle majeur à la Commission des secours publics
et au Ministère de l’Intérieur. Montlinot est, semble-t-il,
notre premier expert social.
par Guy Thuillier, Conseiller maître à la Cour des Comptes,
Directeur d’Etudes à l’Ecole pratique des Hautes Etudes
(IVè Section)
644 pages (2001) – 33,54 € / 220 F
Orientations de recherche Annexes, Index anlytique, des noms de
personnes
La mendicité en nivernais - débats
et pratiques (1840-1860)
Ce recueil de documents permet de saisir comment on raisonnait
sur le problème de la mendicité, comment l’administration
se heurtait aux notables qui défendaient la charité
individuelle. Les débats des années 1840-1860 montrent
des enjeux sociaux et philosophiques non négligeables ;
on a peur que la “charité légale” tue la charité.
par Guy Thuillier, Conseiller maître à la Cour des Comptes,
Directeur d’Etudes à l’Ecole pratique des Hautes Etudes
(IVè Section)
713 pages (2001) – 36,59 € / 240 F
Cet ouvrage propose au lecteur des orientations de recherche.
Annexes, Index analytique, des lieux, des noms de personnes
Préfets et mendiants : le dépôt
de mendicité de la Nièvre (1808-1820)
A travers ce recueil de documents, a été pris l’exemple
du dépôt de La Charité-sur-Loire, créé
en 1809 et qui fut supprimé dix ans plus tard. Il permet
de saisir combien la bureaucratie napoléonienne était
parfois médiocre, hésitante et tatillonne. Ce corpus
de documents permet de comprendre la vie de ce dépôt
et de montrer ce qui pouvait justifier la détestable réputation
des dépôts de mendicité.
Par Guy Thuillier, Conseiller-Maître à la Cour des comptes,
directeur d'Etudes à l'Ecole pratique des Hautes Etudes
(IVème section) et professeur à l'Institut d'Etudes
politiques de Paris.
510 pages (2002) - 43 € / 280,06 F
Orientations de recherche
Annexes, Index analytique, des noms de personnes
Aux origines de l’administration sociale
: Le rapport sur la mendicité de Loménie de Brienne
en 1775
L’archevêque de Toulouse, Loménie de Brienne, futur
contrôleur général rédige en 1775 à
la demande de Turgot, réformateur né, un grand rapport
sur la prévention de la mendicité qui fut discuté
dans une Commission. Il se contente de poser de grands principes,
il veut créer un système de secours à domicile,
centraliser les opérations charitables et instituer une
véritable administration des secours publics. Le rapport
sur la mendicité de Brienne jette les fondements d’une
administration sociale. En avance sur son temps c’est un bel exemple
d’ingénierie sociale.
Dans cet ouvrage est publié le rapport de Loménie
de Brienne, les critiques qui lui furent adressées et quelques
documents qu’il avait rassemblés.
Par Guy Thuillier, Conseiller maître honoraire à la Cour
des comptes, directeur d’Etudes à l’Ecole pratique des
Hautes Etudes
489 p, (2003) – 43 € / 280,06 F
Cet ouvrage propose des orientations de recherche
Index analytique et index des noms de personnes
Une ténébreuse affaire
: La Caisse Lafarge (1787-1892)
Ce corpus de documents permet de mieux comprendre le caractère
particulier de cette tontine, dont l’échec freina durablement
le développement des assurances sur la vie. La Caisse Lafarge,
est la société de prévoyance la plus importante
au XIXème siècle, elle concernait 120.000 familles.
Elle a duré de 1791 à 1889. Certes, ce fut une tromperie
délibérée, la direction probablement corrompue
et les actionnaires lésés, le Conseil d’Etat après
enquête dût en 1809 destituer l’administration et
“nationaliser” la Caisse.
Par Guy Thuillier, Conseiller maître à la Cour des comptes,
directeur d’Etudes à l’Ecole pratique des Hautes Etudes
890 pages (1999) - 36,59 € / 240 F
Cet ouvrage propose au lecteur des orientations de recherche.
Annexes, Index analytique, des noms de personnes.
Les ouvriers des forges nivernaises au
XIXème siècle : vie quotidienne et pratiques sociales
Il s’agit d’un recueil de documents sur la vie quotidienne des
ouvriers métallurgistes dans les forges nivernaises au
XIXème siècle.
Cet ouvrage se compose de trois parties :
I- les débuts de la révolution des forges ;
II- La politique sociale des grandes forges ;
III- La décadence de la métallurgie nivernaise.
Par Guy Thuillier, Conseiller maître honoraire à la Cour
des comptes, directeur d’Etudes à l’Ecole pratique des
Hautes Etudes
639 p, (2002) - 46 € / 301,74 F
Cet ouvrage propose au lecteur des orientations de recherche
Le médicament en nivernais au
XIXè siècle
Aujourd’hui, le médicament joue un grand rôle dans
la vie quotidienne, mais qu’en était-il autrefois ? Ce
recueil de documents permet de montrer la diversité de
cette histoire du médicament : on y trouvera aussi bien
une liste de charlatans qu’une observation savante de maladie
; le procès d’un pharmacien que la lettre d’un notable
qui guérit les cancers. L’auteur cherche à marquer
l’importance de l’histoire du médicament, qui se trouve
placée aux limites de l’histoire de la santé, de
l’histoire du quotidien, l’histoire de la souffrance et de l’histoire
de la protection sociale. Dans cet ouvrage est publiée
une circulaire ministérielle de 1891 qui voici 100 ans,
s’inquiétait déjà de la montée des
dépenses de médicaments. Cette circulaire est étonnante
parce qu’elle montre des préoccupations très proches
de celles des caisses de sécurité sociale aujoud’hui.
Par Guy Thuillier, Conseiller maître honoraire à la Cour
des comptes, directeur d’Etudes à l’Ecole pratique des
Hautes Etudes
634 p, (2004) - 62,50 € / 410 F
Cet ouvrage propose au lecteur des orientations de recherche
Annexes, index analytique et index des noms de personnes.
4.
HISTOIRE REGIONALE DE LA PROTECTION SOCIALE
Le Comité d’histoire de la Sécurité
sociale a entrepris une nouvelle collection destinée aux
Actes des Colloques des Comités régionaux
Les espaces locaux de la protection sociale
Cet ouvrage a été réalisé à
la suite d’un colloque organisé par le Comité
Aquitain d’Histoire de la Sécurité sociale
et le Centre d’Etudes et de Recherches d’Histoire
Institutionnelle et Régionale (CERHIR).
Deux thèmes ont été ici privilégiés
: dans un premier temps dans une perspective sociale et institutionnelle
en mettant l’accent sur les acteurs et sur les cadres de
la protection sociale et dans un deuxième temps dans une
perspective politique et budgétaire sur le partage du champ
du social entre les divers gestionnaires et les priorités
qu’ils entendent faire prévaloir.
Sous la direction de Gérard Aubin et Bernard Gallinato
CHSS/AHESS,
549 p, (2004) – 32 € / 209,90 F
Associations et protection
sociale en Auvergne XIXè-XXè siècle
Cet ouvrage a été réalisé à
la suite d’un colloque organisé par l’Association
Régionale d’Auvergne pour l’Etude de l’histoire
de la Sécurité sociale et par le Centre d’histoire
“Espaces et cultures” à la maison de la recherche
de l’université de Clermont Ferrand II les 13 et
14 novembre 2001 intitulé « S’associer en Auvergne,
loi 1901 et Protection sociale : un siècle d’histoire
». Il est Composé de 5 parties : « Le droit
des associations. Histoire et fondements » ; « Cultures
et engagement associatif » ; « S’associer pour
soigner. Modèles anciens et formules nouvelles »
; Place et rôle de l’association dans la protection
de l’enfance, de la jeunesse et de la famille » ;
« Les organismes de protection sociale et le monde associatif
».
Sous la direction de Mme Pascale Quincy-Lefebvre et M. Jacques
Bonicel †
CHSS/AHESS,
348 p, (2004) – 35 € / 229,58 F
Pour une histoire
de la protection sociale en Languedoc Roussillon
Les travaux réunis dans le cadre du présent ouvrage
ont fait l’objet d’une présentation et d’échanges
lors d’une journée de recherche à Montpellier
du 29 mai 2001. Ces travaux ont trait à des domaines aussi
diversifiés que la Mutualité, la protection de l’enfance
asistée, l’assistance par le travail et l’exclusion
sanitaire. Mais, ils renvoient tous, à des spécificités
régionales d’ordre économique, social ou culturel.
Sous la direction de Jean-Louis Escudier
CHSS/AEHSS,
112p, (2006) – 35 € / 229,58 F

5.
CAHIERS THEMATIQUES D’HISTOIRE DE LA PROTECTION SOCIALE
A la demande des chercheurs et des universitaires,
le Comité d’histoire de la Sécurité Sociale
a entrepris une nouvelle collection de cahiers thématiques
sur des sujets définis, se rapportant à l’histoire
de la Protection sociale
Cahier n° 1 : Regards croisés
sur la protection sociale de la vieillesse
L'allongement de la durée de vie, qui porte surtout désormais
sur la vie au-delà de 60 ans, est un phénomène
historique de première grandeur, comme l'a été
en son temps l'industrialisation. Dans une vingtaine de pays avancés,
où le salariat s'est généralisé, et
ou l'Etat moderne a pris la responsabilité des transferts
des actifs vers les retraités, des bien-portants vers les
malades, vivent aujourd'hui les premières populations dont
la grande majorité des sujets, en partie grâce aux
progrès de la médecine et de l'accès aux
soins, atteingnent un âge élevé, et où
la vieillesse dure plus longtemps que l'enfance. Cette transformation
est venue sans qu'on l'ait prévue. Aucune des grandes prophéties
sociales du 19è siècle ne l'avait annoncée,
la situation actuelle est sans précédent, et l'évolution
difficile à prévoir. Ce cahier propose un éventail
de contributions, venues de plusieurs horizons et de plusieurs
disciplines, histoire, sociologie, gérontologie sociale,
économie, sciences sociales de la santé. Dirigé
par Françoise Cribier, directeur de recherches émérite
au CNRS et Elise Feller, docteur en histoire
CHSS/AEHSS, 360 p, (2005), 32,40 € (participation aux frais
de facturation et de port : 4,95 €)
ISBN : 2-905882-64-6 2ème réédition paru
en février 2006
Cahier n° 2 : L'histoire de la protection
sociale : orientations de recherche sur la pauvreté et
la souffrance
Ce cahier rassemble quelques notes publiées de 2000 à
2004 dans le bulletin d'histoire de la sécurité
sociale du numéro 41 à 50 sur l'histoire régionale
de la protection sociale au XIXè et XXè siècle.
Ces orientations de recherche touchent à des sujets difficiles,
qui ne peuvent guère être traités qu'à
l'échelle d'une ville ou d'une petite région ; la
pitée, la charité, la femme pauvre, la naissance,
l'enfance anormale, la mendicité, la solitude, la souffrance,
l'angoisse, le malheur, la mort. On est là au centre d'une
histoire sensible, qui cherche à donner une vision flexible
du passé, à saisir les choses par le dedans, à
aller au-delà de insitutions, des systèmes administratifs
ou juridiques. C'est une histoire qui cherche à saisir,
dans la mesure du possible, le vécu, les choses ordinaires
de la vie, et à poser des questions qui ne sont pas "raisonnables".
Ces notes d'orientations de recherche peuvent être utiles
aux jeunes historiens qui s'intéresent à l'histoire
de la protection mais aussi aux historiens "non professionnels"
- médecins, infirmières, administrateurs- qui possèdent
une pratique sociale et une certaine expérience de la vie,
et qui voudraient s'intéresser à cette histoire
trop souvent délaissée. Par Guy Thuillier, Conseiller
maître honoraire à la Cour des comptes, directeur d’Etudes
à l’Ecole pratique des Hautes Etudes
CHSS/AEHSS, 236 p, (2005), 28 € (participation aux frais
de facturation et de port : 4,95 €)
ISBN : 2-905882-61-1
Cahier n° 3 : Les mouvements familiaux
et leur institution en France : Anthologie historique et sociale
Coordonné par Michel Chauvière avec la collaboration
de Pauline Kertudo ce cahier est scindé en trois parties
: la première partie intitulée " Etapes de
l’institutionnalisation du mouvement familial ", permet
de croiser des textes d’époque, le seconde partie
intitulée " les mouvements et l’institution
familiale dans les plis de la vie sociale ", présente
les textes de personnalités ayant marqué le champ
familial et la troisième et dernière partie intitulée
" Perspectives analytiques et critiques ". On y trouvera
les portraits individuels de quinze figures du mouvement familial,
de nombreuses photos et fac-similés. Enfin les auteurs
ont fait le choix de publier les deux textes législatifs
concernant l’institution (1945 et 1975), un texte sur les
droits de la famille (1989), une présentation des principaux
mouvements familiaux actuels et une bibliographie générale
complémentaire.
CHSS/AEHSS, 640p, (2006), 35 € (participation aux frais de
facturation et de port : 4,95 €)
ISBN : 2-905882-69-7
Cahier n° 4 :
Assistance et Assurance : heurs et malheurs de la protection
sociale en France
Il s’agit du colloque de Bordeaux qui a eu lieu des 16/18
novembre 2006 intitulé « Assistance et assurance :
heurs et malheurs de la protection sociale en France »
Si la genèse des moyens dévolus à la protection
sociale en France est de mieux en mieux connue, la mise en place
concrète des différents dispositifs ainsi que leur
indépendance méritent un éclairage renouvelé.
C’est l’ambition de ce colloque qui réunit
des professionnels du secteur et des universitaires de différentes
spécialités.
De fait, les gouvernements de la seconde moitié du XIXe
siècle ont peu à peu élargi le cadre traditionnel
permettant de garantir la personne humaine contre les risques
de la vie. Cette approche plus globale de la question sociale
s’accompagne d’une généralisation des
deux modes collectifs de garantie des risques sociaux, l’assistance
et l’assurance ; L’une et l’autre ont vocation
à répondre à des situations bien identifiées,
l’indigence des exclus du marché du travail pour
la première, l’abaissement brutal du niveau de vie
des salariés solvables pour la seconde. Tout le cheminement
historique consiste à réduire au minimum le champ
de l’assistance en transférant le plus grand nombre
possible d’individus dans le secteur assurantiel, public
ou privé.
Regards sur le passé ou expertises du présent, les
communications présentées permettent de pointer
les limites d’une telle présentation. Certes, assistance
et assurance constituent des techniques largement antagoniques,
tant dans leur philosophie que dans leurs mécanismes. Mais
le développement de l’assurance à l’époque
contemporaine n’a jamais fait disparaître les dispositifs
d’assistance. Ceux-ci se trouvent même relancés
après 1945, au point de conduire l’observateur à
reconnaître à l’assistance et à l’assurance
le caractère de techniques complémentaires. Car
s’est bien sur leur combinaison que la France a bâti
ses modes de protection sociale, dont la moindre des originalités
n’est pas la coexistence d’entreprises commerciales
et d’institutions à buty non lucratif dans le champ
de la prévoyance et de l’action sociale. Dès
lors, face à la montée continue de la pauvreté,
de la précarité et de l’exclusion, l’équilibre
à maintenir entre assistance et assurance reste d’une
totale actualité.
Sous la direction de Gérard AUBIN, Yann DELBREL, Bernard
GALLINATO-CONTINO
CAHSS/CHSS/AEHSS, 510 p. (2008), 35 €
Cahier
n° 5 : La protection sociale minière du XVIIIe siècle
a nos jours
Un des plus pénibles qui soient, le métier de mineur est aussi
l’un des plus dangereux. Les accidents étaient fréquents dans
les exploitations minières et malheureusement souvent graves.
Beaucoup de mineurs n’atteignent pas l’âge de la retraite ou n’est
profitaient que peu de temps et la perte de la capacité de travail
était une hantise. Une protection sociale ancienne. Henri IV ébauche
une protection sociale pour les mineurs avec l’édit du 14 mai
1604. Il faut attendre le début du XIXe siècle pour voir des mesures
importantes prises. Aujourd’hui, la protection sociale minière,
assure les mineurs, ceux qui leurs sont assimilés et leur ayant
droit, contre les conséquences de la maladie, des accidents du
travail, maladies professionnelles et de soins. L’ensemble des
prestations constitue un système très complet, très spécifique
de protection qui concerne les actifs, les pensionnés, les invalides,
les veuves, les orphelins du secteur minier. Cet ouvrage présente
une bibliographie sélective sur le régime minier, un index de
noms de personnes, un index des entreprises, un index des institutions
et un cahier photos central. Coordonné par Robert Fonteneau, directeur
exécutif honoraire du CHSS avec les contributions de Jean-Louis
Escudier, chargé de recherches CNRS et Thierry Tauran, maître
de conférences à l’université Paul Verlaine de Metz.
2009, 414 p, Prix : 36 €, ISSN : 1772-1083 (participation
aux frais de facturation et de port : 4,95 €)
ISBN : 978-2-905882-81-3
6.
REEDITION DES OUVRAGES FONDAMENTAUX EPUISES OU INTROUVABLES
Le Comité d’histoire de la Sécurité
sociale a entrepris une nouvelle collection dédiée
aux ouvrages épuisés ou devenus introuvables en
rapport avec l’histoire de la Sécurité sociale
Les problèmes
d’autorité et de personnel dans la structure de la
sécurité sociale : Dynamique administrative et stratégie
sociale
Préfacé par Michel Guillaume, ancien président
du CHSS, cet ouvrage est la réédition de la thèse
d’économie publiée en 1961, sous la direction
du Doyen Paul Durand.
Cette étude concerne la répartition des responsabilités
et des pouvoirs entre les différents acteurs dans les organismes
du régime général de la sécurité
sociale dans les premières années de mise en place
de cette institution créée en France au lendemain
de la seconde guerre mondiale, tant au plan national, qu’au
niveau des organismes de base entre 1945 et 1961.
Charles Bonifay, Président du Comité régional
d’histoire de la sécurité sociale Provence-Alpes-Côte
d’Azur
Pour les organismes de sécurité sociale et leur
personnel, s’adresser à l’UCANSS :
tél. : 01.45.38.83.06 Fax : 01.45.38.83.23
CHSS/AHESS, 273 p, (2003) - 28 € / 183,66 F
ISBN : 2.905882.57.3
Réflexions
sur les prestations familiales – 10 années de fonctionnement
Préfacé par Nicole Prud’homme, présidente
de la Caisse Nationale d’Allocations Familiales, la réédition
de cet ouvrage fait partie de la collection « Etudes CAF
» éditée par l’UNCAF (Union Nationale
des Caisses d’Allocations Familiales) en 1957
Douze ans après les ordonnances de 1945 fondant la Sécurité
sociale, quatre personnalités : Jacques Doublet, Pierre
Laroque, Emmanuel Rain et Alfred Sauvy, cherchent à faire
le point des questions d’allocations familiales. Ces propos
sont toujours actuels et à l’évidence, ces
Réflexions peuvent aider au débat en cours sur la
réforme des dépenses sociales.
Pour les organismes de sécurité sociale et leur
personnel, s’adresser à l’UCANSS :
tél. : 01.45.38.83.06 Fax : 01.45.38.83.23
CHSS/AHESS, 142 p, (2004) - 30 € / 196,80 F
ISBN : 2.905882.56.5
Histoire des
prestations familiales en France
Cet ouvrage de 1957 écrit par un témoin de cette
seconde période et préfacé par le "père
fondateur" de notre sécurité sociale, fait
revivre les moments significatifs de cette histoire depuis les
premières initiatives de quelques personnalités
éclairées, la construction progressive d'un réseau
de caisses patronales de compensation en marge de la loi.
Depuis, la mission des caisses d'allocations familiales s'est
élargie avec la diversification des prestations spécialisées
et la prise en charge des populations défavorisées.
Mais l'institution a conservé la triple tradition d'une
gestion autonome, du financement par cotisations patronales et
surtout d'une mission élargie à des actions extralégales
multiples qui font des caisses les partenaires privilégiés
de l'action sociale des collectivités locales et des institutions
privées.
Par Dominique Ceccaldi, ancien chef de l'Inspection générale
des affaires sociales
Pour les organismes de sécurité sociale et leur
personnel, s’adresser à l’UCANSS :
tél. : 01.45.38.83.06 Fax : 01.45.38.83.23
180 p (2005) - 33 € / 216,46 F
ISBN : 2.905882.62.X
La sécurité sociale et
ses principes
Il s'agit de la réédition du premier volume édité
aux éditions Sirey en 1959. Ce livre est un précieux
éclairage sur la vision que l'on pouvait avoir sur les
principes de la Sécurité sociale, au moment où
nous sommes passés de la IVè à la Vè
République. Il avait suffisamment de recul pour porter
un jugement sur la Sécurité sociale créée
en 1945 et pour mesurer l'impact des crispations de certaines
catégories sociales à conserver leur régime
socioprofessionnel. Il pouvait déjà apprécier
les progrès que la croissance économique des "Trente
Glorieuses" permettait d'obtenir, notamment par l'extension
du champ de la population couverte. Il est également porteur
de messages d'avenir, que le respect des principes, écononcés
ici en toute simplicité, rend presque intemporel.
Par Francis Netter,
Ouvrage co-édité avec les éditions Dalloz
- 31.35 rue de Froidevaux – 75685 PARIS CEDEX
415 p (2005), 40 € / 262,38 €, ISBN : 2 247 05989 9
Du paupérisme
à la Sécurité sociale - 1850-1940
Ce livre s'intérroge sur les responsabilités du
mouvement qui, depuis la fin du XIXè siècle, a progressivement
mis en place les éléments constitutifs de notre
Sécurité sociale. L'enquête montre que, en
ce domaine comme en d'autres, la réalité est plus
complexe que les théories. L'idée de la prévoyance
obligatoire, imposée par la loi à tous les salariés
et à tous les employeurs, suscite longtemps les résistances
de divers milieux sociaux. En fait, les rôles joués
par le patronat, par les syndicats ouvriers et par la mutualité
sont loin d'être univoques et l'on peut voir que les pratiques
dites "révolutionnaires" peuvent avoir comme
conséquence de "bloquer le jeu", autant comme
les pratiques les plus conservatrices. La Sécurité
sociale n'est ni la suite des œuvres sociales du grand patronat,
ni la fille de la mutualité, ni le fruit des luttes ouvrières
pour la justice sociale. S"impose aussi l'idée du
rôle qu'ont joué dans cette affaire les "républicains
de progrès" soucieux de rester dans la "vraie
tradition du XVIIIè siècle et de la Révolution
Française".
Par Henri Hatzfeld, professeur émérite à
l'université de Nancy II
Ouvrage co-édité avec les Presses universitaires
de Nancy dans la collection "Espace social"
42-44 avenue de la Libération, 54014 Nancy CX
328 p, (2005), 23 € / 150,87 F
ISBN : 2.86480-807-2
La politique “contemporaine”
de Sécurité sociale
Cet ouvrage paru en 1953 se substitue au tome VI du Traité
de droit du travail qui devait être consacré au droit
de la sécurité sociale. La généralisation
de la sécurité sociale - ayant nettement détaché
du droit du travail le droit français de la sécurité
sociale- ne pouvait prendre place dans le cadre d'un Traité
de droit du travail limité au travail dépendant
d'où l'édition d'un seul volume qui explique la
politique contemporaine de sécurité sociale.
Sous ce modeste titre se cache l'une des syntèses les plus
achevées des débats qui touchèrent les fondements
mêmes d'une institution essentielle de nos sociétés.
Préfacé par Xavier Prétôt, professeur
de droit, cet ouvrage a été réédité
à l'occasion du soixantième anniversaire de la sécurité
sociale.
Par Paul Durand
Ouvrage co-édité avec les éditions DALLOZ,
31.35 rue de Froidevaux – 75685 PARIS CEDEX
642 p (2005), 45 € / 295,18 F
ISBN : 2.247.06346.2
Histoire politique
de la Sécurité sociale française 1945-1952
A l'occasion du 60ème anniversaire de la création
de la sécurité sociale, le Comité d'histoire
de la sécurité sociale a jugé utile de rééditer
cette thèse de doctorat en sciences politiques, afin de
rappeler aux lecteurs d'aujourd'hui dans quelles conditions un
changement aussi profond que celui de la création de la
sécurité sociale avait pu être introduit dans
une France appauvrie de l'immédiat après guerre
aux strutures sociales fragmentées et rigides.
L'auteur, d'origine américaine, a bien voulu honorer cette
réédition d'une préface rappelant ses objectifs
initiaux et donnant son point de vue rétrospectif et comparatif
sur la situation actuelle.
Par Henry C. Galant
Pour les organismes de sécurité sociale et leur
personnel, s’adresser à l’UCANSS : tél.
: 01.45.38.83.06 Fax : 01.45.38.83.23
207 p (2005), 42 € / 275,50 F
ISBN : 2.905882.66.2
7. RECUEILS DE
DOCUMENTS TEMOINS
Le Comité d’histoire de la Sécurité
sociale a entrepris une nouvelle collection destinée à
la recherche en histoire de la Sécurité sociale
Les régimes
de retraites des agents des collectivités locales et établissements
publics locaux”
Cet ouvrage passé inaperçu en 1938 présente
l’histoire des régimes de retraites des agents des
collectivités et établissements publics locaux,
depuis la loi de 1790 et le décret impérial d’extension
de 1806. Depuis la parution de cet ouvrage, les régimes
de retraites étudiés par Mme Goldstein ont été
intégrés à la Caisse nationale des retraites
des agents des collectivités locales (CNRACL) créée
par l’ordonnance du 17 mai 1945.
Cette réédition comble une lacune : Son auteur,
Mme Goldstein née Odile Meyer (1914-2004) entrée
au ministère en 1938 intégrera la Direction générale
de la sécurité sociale créée par Pierre
Laroque. Sous-chef du 14ème bureau, chargé des régimes
spéciaux, elle en sera la cheville juridique jusqu’à
sa retraite.
198 pages, (2006) - 18 € / 118,07 F. La documentation française
Les systèmes
financiers des assurances sociales
Cet ouvrage de 1929, réédité
par le Comité, est une thèse de droit sur les « systèmes
financiers des assurances sociales ». Il a été
conservé avec soin par une famille de gestionnaires d’une
mutualité territoriale qui a été transmis
à cette fin pour servir à une meilleure connaissance
de l’histoire de la protection sociale. Il reflète
un moment particulièrement important et cependant généralement
méconnu de notre histoire sociale, puisqu’il se situe
exactement à la charnière du débat parlementaire
décennal qui aboutit à l’adoption de la loi
de 1928, étape décisive dans la mise en place d’un
système de protection obligatoire. Les assurances sociales,
votées enfin en 1928, ne seront définitivement instaurées
qu’en 1930 par une réforme assez drastique du dispositif
initialement prévu, préfigurant déjà,
sur le plan des méthodes, les réformes à
venir. Peu connu car rapidement recouvert par la législation
de 1930, l’ouvrage a l’avantage de nous faire revivre,
à priori et de manière concrète, les préoccupations
de l’époque. Naturellement, les soucis financiers
y étaient prédominants mais aussi l’évolution
des prises de position sur le plan juridique. L’influence
du contexte international est également présente
dans l’analyse.
Par Paul Tisserand, docteur en droit
La documentation française, 2007, 300 p, 20 € / 131,19
F
A défaut
de mention expresse de l’éditeur, ces publications
ainsi que les Actes des colloques recensés dans des feuillets
à part, sont disponibles :
- à la Documentation française. dans ses librairies
:
29.31, quai Voltaire - 75007 Paris
165 rue Garibaldi - Lyon 3ème
124 rue Henri Barbusse - 93308 Aubervilliers – tél.
: 01.40.15.68.15
(participation aux frais de facturation et de port : 4,95 €)
www.ladocumentationfrançaise.fr
- chez les libraires
- à l'U.C.A.N.S.S, exclusivement pour les organismes de
Sécurité sociale français
(tél. : 01.45.38.83.06 – Fax : 01.45.38.83.23.
8.
LES PERIODIQUES
La revue d’histoire
de la protection sociale
Le bulletin
d’histoire de la Sécurité sociale réunissaient des articles
scientifiques, une série importante de documents rares ou inédits
sur des sujets concernant la protection sociale en France du XVIIIème
siècle à nos jours, des notes de méthode, une partie Mémoire a
été créée, on a même publié un mémoire de stage de l’ENA, celui
du Président Marceau Long en 1949… soit 50 numéros.
Ce bulletin vient de renaître :
Les conditions dans
lesquelles il est possible de contribuer la revue d’histoire
de la protection sociale ont été précisées
par son conseil éditorial.
Un index par catégorie
reprenant les tables des 50 Bulletins (1976-2004) a été
réalisé par M. Guy Thuillier, conseiller maître
honoraire à la Cour des comptes. On trouvera pour cet ensemble
de plus de 6000 pages, un index des noms d’auteurs d’articles,
un index des noms cités, un index des noms de lieux et
un index analytique qui peut aider l’enseignant ou le chercheur
(80 p, 2006).
Le bulletin d'histoire de la sécurité
sociale et la revue d’histoire de la Protection Sociale
sont disponibles au :
Secrétariat du Comité d'Histoire
de la Sécurité sociale,
Ministère de la Santé et des Sports
14 avenue Duquesne
75735 PARIS 07 SP
Tél. : 01.40.56.53.80 ou 01.40.56.46.35 ou 01.40.56.72.09
Télécopieur : 01.40.56.43.30
Email : elisabeth.desmet@sante.gouv.fr
La lettre d'information
"Histoire de la protection sociale"
Présentation de thèses, de mémoires,
d'une bibliographie des ouvrages, Actes de colloque, dont nous
avons eu connaissance dans le courant du trimestre. Vous pouvez
contribuer à sa rédaction en faisant parvenir les
données de vos recherches en cours, sur les thèses
ou mémoires dont vous avez connaissance soit comme auteur
soit comme membre du jury ou comme simple lecteur sur les publications
ayant un lien avec l’histoire de la protection sociale.
Cette lettre co-éditée avec
l'UMR 6028 "Droit et changement social" (Nantes) et
le Centre d'Histoire des Régulations et des Politiques
sociales (Angers) est désormais accesible sur le site Internet
du :
CODES www.droits-fondamentaux.prd.fr
/Actualités/Droit social/Recherche/Revue sur l’histoire
de la protection sociale
Vous pouvez aussi contacter M. Philippe-Jean
Hesse ou Jean Pierre Le Crom au courriel suivant : amphhesse@wanadoo.fr
afin de collaborer à la rédaction de cette lettre.

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