La sécurité sociale en France

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Comprendre la sécurité sociale
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La sécurité sociale en chiffres
	Lois de financement de la sécurité sociale Commission des comptes Chiffres et repères Conventions d'objectifs et de gestion Principaux barèmes

Suivi des textes juridiques
	Code de la sécurité sociale Maladie Accidents du travail - Maladies professionnelles Famille Retraite Cotisations sociales - Recouvrement

Communications
	Communiqués de presse Rapports Manifestations

L'actualité

Programme de travail du HCAAM pour 2010.

Direction de la sécurité sociale :

Dossier "L'Europe a-t-elle mis fin au monopole de la sécurité sociale ?"

Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de la sécurité sociale (MNC) :

Présentation de la mission nationale de contrôle (04/01/10)

Loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2010 :

Le PLFSS 2010 (15/09/09)

Les chiffres clés de la LFSS 2010 (11/01/10)

Cotisations et contributions sociales :

Apurement des cotisations et contributions sociales prévu la loi pour l'orientation et le développement économique des outre-mers (LODEOM) (09/03/10)

Règles de décompte des effectifs visant à neutraliser l’impact financier pour les entreprises franchissant des seuils d’effectifs (04/02/10)

Accord et plan d’action en faveur de l’emploi des salariés âgés : pénalité en l'absence de dispositif (13/01/10))

Pilotage et performance:

COG 2009-2011 du Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (CLEISS) (03/10)

COG 2009-2012 de la caisse d’assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes (CAVIMAC)(02/10)

COG 2009-2012 de la caisse de retraites du personnel de la RATP (CRPRATP) (02/10)

Maladie :

La réintégration des médicaments dans le forfait de soins des EHPAD : questions / réponses (03/10)

Programme de travail du HCAAM pour 2010 (02/10)

Famille :

Prise en compte des horaires atypiques par la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) (07/09)

Retraite :

Prise en compte de l'affiliation vieillesse auprès d’un organisme international : amélioration du taux de liquidation d’une pension française(03/10)

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Les dernières publications

		Les chiffres clés de la sécurité sociale : - EDITION française 2009 - EDITION anglaise 2009

		Notes du Secrétariat général de la Commission des comptes de la sécurité sociale de Février 2010: Point d'information trimestriel sur la situation financière du régime général (02/10)

		Septième rapport du Conseil d'orientation des retraites du 27 janvier 2010 "Retraites : annuités, points ou comptes notionnels ? Options et modalités techniques" (01/10)

		Les chiffres clés de la LFSS 2010 (01/10)

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L'actualité des sites des caisses

	CNAF-CAF :
		www.mon-enfant.fr, créé par la Cnaf et ses partenaires, est là pour vous conseiller, orienter vos recherches et vous aider à trouver la solution que vous souhaitez.



	RSI :
		Le RSI publie son livre blanc Présentation de la démarche en 5 vidéos.

		Téléservice RSI: formulaire de contact Le RSI met à disposition de ses ressortissants, sur son site internet, un service leur permettant de contacter par mail leur caisse.

	CNAVTS :
		Un numéro unique, le 0 820 200 189 (0,09 €/min), pour joindre les CICAS et préparer sa retraite complémentaire de salarié.

		La Cnavts propose un « Guide du nouveau retraité ». Ce document illustré rassemble 24 pages d’informations utiles lors du passage à la retraite.

	CLEISS :
		Le CLEISS vient de publier son Rapport statistique 2008.(12/09)

	CNAMTS :

		Découvrez la nouvelle conseillère virtuelle : Amélie La conseillère virtuelle du site de l’Assurance Maladie est là pour guider les assurés et faciliter leurs recherches dans le site ameli.fr.

	URSSAF :
		Service en ligne pour obtenir la preuve que vous êtes bien en règle vis-à-vis de l’Urssafconcourir en toute simplicité à des marchés publics, ou d’obtenir une attestation de vigilance (09/09)

		Site dédié au chèque emploi-service universel (CESU) pour simplifier vos démarches déclaratives

	UCANSS :
		Une Cog est signée entre l'Ucanss et l'Etat (09/09)



	Caisse des français de l'étranger (CFE) :
		" S'expatrier, Mode d'emploi " - Journée dédiée le 16 mars 2010 de 9h30 à 17h à la Cité universitaire internationale de Paris... (03/10)



	Mutualité sociale agricole (MSA) :
		Votre espace Internet privé...

		Des services de simulation...

	net-entreprises.fr, le site officiel des déclarations sociales :
		Du nouveau ! Maintenant vous effectuez votre déclaration d’accident de travail en ligne (régime général) et votre attestation de salaire est pré–remplie !

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