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> Accueil > HCAAM > Avis
Avis du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Mise à jour le 23/04/10

 
Avis sur Vieillissement, longévité et assurance maladie adopté le 22 avril 2010 (22/04/10)
  Note d'accompagnement
  Annexes d'accompagnement
Avis sur la situation des établissements de santé adopté le 23 avril 2009 (23/04/09)
  Note d'accompagnement
  Annexes d'accompagnement
Avis sur le médicament, adopté le 25 septembre 2008 (25/09/08)
  Note d'accompagnement
Avis sur les dispositifs médicaux en date du 29 mai 2008 (30/05/08)
  Note d'accompagnement
Avis sur les prestations en espèces – hors maternité et accident du travail en date du 28 février 2008 (04/03/08)
  Note d'accompagnement
Avis sur les conditions d’exercice et de revenu des médecins libéraux en date du 24 mai 2007 (25/05/07)
  Note d'accompagnement
  Annexes d'accompagnement
Avis sur le médicament (29/06/06)
Avis sur la tarification à l'activité (T2A) et la convergence tarifaire des établissements de santé (MCO) (10/04/06)
  Note d'accompagnement
Avis sur le périmètre de la prise en charge intégrale par les régimes de base (27/10/05)
  Note d'accompagnement
Avis sur les couvertures complémentaires en assurance maladie (27/10/05)
  Note d'accompagnement
Avis pour une prise en charge efficiente des maladies dites "affections de longue durée" (28/04/05)
  Note d'accompagnement
Avis sur la protection sociale complémentaire (24/02/05)
  Note sur les couvertures complémentaires maladie
Avis sur l'assurance maladie et la prévention : pour un engagement plus efficient de tous les acteurs (15/11/04)
Avis sur l’analyse des coûts dans les établissements hospitaliers (21/07/04)
  Note d'accompagnement
(Documents au format pdf )
 

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