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Lettre d'information de la Sécurité sociale - N°1 - Novembre 2011

 

 

Actualités par thèmes

Maladie

Les programmes de qualité et d’efficience "Maladie"

Au sommaire, des programmes de qualité et d’efficience (PQE) "Maladie", annexés au PLFSS 2012 : une présentation stratégique des PQE Maladie, un dossier sur le renoncement aux soins pour raisons financières, des données de cadrage et des résultats concernant cinq objectifs principaux : Assurer un égal (...)
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Famille

Vies de famille : le magazine de la CNAF (octobre 2011)

Au sommaire de ce numéro (octobre 2011) : Entretien avec la secrétaire d’Etat en charge de la famille Vos prestations : Paje : les cumuls sont-ils possibles ? Engager une médiation familiale Vos enfants : Jeux dangereux, ça n’arrive pas qu’aux (...)
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Retraite

Retraites : la rénovation des mécanismes de compensation

Au sommaire de ce dixième rapport du Conseil d’orientation des retraites (COR) : I. Historique et fonctionnement des mécanismes de compensation Les objectifs de la compensation et sa mise en place en 1974 Le fonctionnement et les données de la compensation généralisée La logique économique de la (...)
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Accidents du travail / Maladies professionnelles

Vient de paraître "Les fiches éclairages accidents du travail"

Au sommaire, des fiches éclairages "accidents du travail, handicap, dépendance" issues du rapport de la Commission des comptes de la Sécurité sociale (septembre 2011) : De quel montant les dépenses d’AT-MP sont-elles sous-évaluées ? Voir l’intégralité du rapport de la Commission des comptes de la Sécurité (...)
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Cotisations / Recouvrement

CADES : 53 milliards d’euros de dette amortis au 30 juin 2011

Le Conseil d’administration de la Caisse d’amortissement de la dette sociale (CADES) s’est réuni le 5 octobre sous la présidence de M. Patrice Ract Madoux et a arrêté les comptes du 1er semestre de l’exercice 2011. Les recettes de CRDS, CSG, prélèvement sur les revenus du capital et versement du FRR (...)
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Dépendance

Le nouveau Guide de l’aidant familial vient de paraître

A l’occasion de la Journée nationale des aidants, le 6 octobre 2011, le ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale présente la nouvelle édition du Guide de l’aidant familial, dont l’objectif est double : Apporter des réponses à celles et ceux qui accompagnent un proche devenu dépendant Contribuer à (...)
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Nouveau sur le site

Examen et adoption

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012, adopté par l’Assemblé nationale en première lecture. Petite loi [Site Assemblée nationale] Dossier Sénat (...)
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Le Graphique du mois

Evolution du déficit de la Sécurité sociale (Régime général)

Le Graphique du mois
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Le Saviez-vous ?

L’Ordonnance du 4 octobre 1945

En France, la Sécurité sociale a été définie juste après la Seconde Guerre mondiale, par le Conseil national de la Résistance. Selon l’ordonnance du 4 octobre 1945 : art. (...)
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Documentation

  • Les facteurs de réussite en matière de recouvrement des cotisations et de respect des obligations (Source : AISS)Lire la suite
  • Construction d’un outil centralisateur des données de réparation issues des régimes de Sécurité sociale. Résultats de l’étude de faisabilitéLire la suite
  • Les chiffres-clés 2010 de la Sécurité socialeLire la suite
  • Présentation de la Direction de la Sécurité socialeLire la suite
Comprendre la Sécurité Social

Actualités des sites de la Sécurité sociale

Point presse "Rentrée 2011"
Au sommaire de ce point presse : L’Assurance retraite fait le point sur son actualité législative et réglementaireLes mesures du projet de loi de financement de la (...)
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Changement de présidence au sein de l’Acoss, caisse nationale du réseau Urssaf
Jean-Eudes Tesson, élu président du Conseil d’Administration de l’Agence centrale des organismes de Sécurité sociale succède à Pierre Burban qui a exercé les fonctions de (...)
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