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Lettre d'information de la Sécurité sociale - N° 3 - Janvier 2012

 

 

Actualités par thèmes

Maladie

Rapport annuel 2011 du HCAAM

Intitulé "Mieux évaluer la dépense publique d’assurance maladie : l’ONDAM et la mesure de l’accessibilité financière des soins", ce rapport a été adopté le 15 décembre 2011. Consulter le rapport sur l’espace HCAAM
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Famille

La branche Famille modernise son réseau pour mieux accompagner les familles

Conformément à l’engagement souscrit dans la Convention d’objectifs et de gestion (COG) 2009-2012, la branche Famille vient d’achever la départementalisation de son réseau. A l’automne 2011, treize nouvelles Caisses d’allocations familiales (Caf) départementales, regroupant trente-quatre organismes, ont été (...)
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Retraite

Le recueil statistique 2010 de l’Assurance Retraite

Tous les chiffres sur la retraite du régime général (Métropole et DOM) sont dans la dernière édition du recueil de la Direction Statistiques, Prospective et Recherche de la Cnav. Son objectif : fournir les données de référence de l’Assurance Retraite aux professionnels de la protection sociale. Voir le (...)
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Accidents du travail / Maladies professionnelles

Nouvelle tarification AT/MP : 1ère publication des coûts moyens 2012

Mise en place en 2010, la nouvelle tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles a pour objectif de rendre plus lisible le taux de cotisation des entreprises en simplifiant la manière d’imputer les frais médicaux et d’indemnisation de ces sinistres. Auparavant calculé à partir de (...)
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Cotisations / Recouvrement

Nouvelles mesures annoncées dans le cadre de la simplification en vue du droit de la Sécurité sociale

Dans le cadre de la proposition de loi Warsmann sur la simplification du droit, dont l’adoption sera définitive fin février 2012, le secrétaire d’Etat aux PME, Frédéric Lefebvre, a présidé, le 6 décembre 2011, les deuxièmes Assises de la (...)
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Dépendance

Un colloque sur les parcours de vie des personnes en perte d’autonomie en février 2012

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie a retenu le thème du parcours de vie des personnes en perte d’autonomie pour son prochain colloque scientifique qui se tiendra les 15 et 16 février 2012 au Palais des congrès de Paris. Ces journées s’inscrivent dans le prolongement des rencontres (...)
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Nouveau sur le site

Les chiffres-clés de la loi de financement de la Sécurité sociale 2012

Cette plaquette illustre en chiffres : les hypothèses macroéconomiques et objectifs de soldes du régime général de la LFSS pour 2012 ; les objectifs de (...)
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Le Graphique du mois

Soldes tendanciels et soldes de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2012 du régime général (en Md€)

Le Graphique du mois Les mesures de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 et la fixation à 2,5% du taux annuel de progression de l’objectif national de dépenses d’assurance (...)
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Le Saviez-vous ?

Que recouvrent les prestations en espèces ?

Les prestations en espèces correspondent à : un revenu de substitution servi à un assuré qui se trouve privé de son revenu professionnel du fait de la maladie, la (...)
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Documentation

  • Quel avenir pour l’accueil des jeunes enfants ? (Centre d’analyse stratégique, note d’analyse n° 257 - Janvier 2012)Lire la suite
  • La situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé (Rapport 2011)Lire la suite
  • Les honoraires des professionnels de santé libéraux entre 2008 et 2010 (Etudes et résultats n° 786 - décembre 2011)Lire la suite
  • Is the European Welfare State Really More Expensive ? : Expensive ? : Indicators on Social Spending, 1980-2012 ; and a Manual to the OECD Social Expenditure Database (SOCX)Lire la suite
Comprendre la Sécurité Social

Actualités des sites de la Sécurité sociale

Rapport d’activité 2010
Gestionnaire du régime général de la sécurité sociale, l’Assurance Maladie est un assureur solidaire en santé dont l’action repose sur trois principes fondamentaux : la (...)
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Les particuliers employeurs au troisième trimestre 2011 (Acoss stat n° 144, décembre 2011)
Au troisième trimestre 2011, la masse salariale nette de l’emploi à domicile diminue pour le second trimestre consécutif (- 1,6 % après - 1,1 %) en raison d’une baisse de (...)
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