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> Accueil > Textes AT-MP
Date dernière modification : 25/05/10
Les textes juridiques
Accidents du travail - maladies professionnelles
Indemnisation du salarié inapte à la suite d’un accident ou d’une maladie d’origine professionnelle. (15/03/10)
Procédure de reconnaissance des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) par les caisses primaires d’assurance maladie. (25/8/09)
Contribution des entreprises au Fonds de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (FCAATA) (11/05/05)
Les autres textes AT-MP :

Rapports d'activité du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Rapport de la commission d'évaluation 2005 ("rapport Diricq") (08/03/06)
Rapport sur l'indemnisation des victimes de l'amiante : impact financier (27/01/05)
Site des accidents du travail et des maladies professionnelles
Tableaux des maladies professionnelles [Site INRS]
 

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