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... cdelpy Texte tapé à la machine Extrait de l'Annexe 1 du PLFSS 2016 - PQE "AT-MP" Présentation stratégique 6 • Programme "AT-MP" ...... "AT-MP" Effectifs d’allocataires du FCAATA au 31 décembre, de 2000 à 2016 2000 2002 2004 2006 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 (p) 2016 (p) 3 800 16 700 27 200 33 100 33 200 32 900 30 600 28 600 26 200 23 ... Montants mensuels moyens de l’ACAATA brute, de 2000 à 2016 (euros courants) 2000 2002 2004 2006 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 ...

...... PROGRAMME DE QUALITÉ ET D’EFFICIENCE « AT MP » PLFSS 2016 Programme "AT-MP" • 3 SOMMAIRE Présentation stratégique ...... "AT-MP" Effectifs d’allocataires du FCAATA au 31 décembre, de 2000 à 2016 2000 2002 2004 2006 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 (p) 2016 (p) 3 800 16 700 27 200 33 100 33 200 32 900 30 600 28 600 26 200 23 ... Montants mensuels moyens de l’ACAATA brute, de 2000 à 2016 (euros courants) 2000 2002 2004 2006 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 ...

...... PARTIE I DONNÉES DE CADRAGE cdelpy Texte tapé à la machine Extrait de l'ANNEXE 1 du PLFSS 2016 - PQE "Financement" PARTIE I - Données de cadrage ... Des comptes des administrations publiques au périmètre de la LFSS Les données sont issues des comptes nationaux de l’Insee, ...... (APUL) Régimes régis par le Code de la Sécurité sociale et la LFSS Assurance chômage Institutions sans but lucratif au service des ménages ...

...... par la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi, la couverture complémentaire collective sera généralisée dans l’entreprise en 2016. Elle donnera accès à l’ensemble des actifs à une assurance ...... la machine cdelpy Texte tapé à la machine Extrait de l'Annexe 1 du PLFSS 2016 - PQE Maladie Présentation stratégique 8 • Programme "Maladie" ...... d’abaisser de 450 M€ par rapport au niveau initialement fixé par la LFSS pour 2015, dans la lignée des engagements pris par le Gouvernement dans ...

...... PARTIE II OBJECTIFS / RÉSULTATS cdelpy Texte tapé à la machine Extrait de l'Annexe 1 du PLFSS 2016 - PQE Maladie PARTIE II - Objectifs / Résultats 72 • Programme ...... de soins 4-8 - Taux de pratique de la chirurgie ambulatoire 50% en 2016 62,3% en 2020 DGOS DGOS 4-9 - Recentrage des lits hospitaliers sur ...Dans un 1er temps, à compter de juillet 2016, seront concernés les patients atteints d’une affection de longue durée ...

...... PROGRAMME DE QUALITÉ ET D’EFFICIENCE « MALADIE » PLFSS 2016 Programme "Maladie" • 3 SOMMAIRE Présentation stratégique ...... complémentaire collective sera généralisée dans l’entreprise en 2016. Elle donnera accès à l’ensemble des actifs à une assurance ...... d’abaisser de 450 M€ par rapport au niveau initialement fixé par la LFSS pour 2015, dans la lignée des engagements pris par le Gouvernement dans ...

...... PROGRAMME DE QUALITÉ ET D’EFFICIENCE « RETRAITES » PLFSS 2016 Programme "Retraites" • 3 SOMMAIRE Présentation ...La CNAV renouerait avec l’excédent en 2016 après onze années de déficit. * ** Synthèse Le système de ... Enfin, l’article 74 de la LFSS 2009 a également mis en place, à partir du 1er janvier 2010, une ...

...... de la société au vieillissement, actuellement en discussion au Parlement et dont les principales dispositions entreront en vigueur au 1er janvier 2016. Le projet de loi repose sur trois piliers. Le volet « anticiper et ...... et cdelpy Texte tapé à la machine Extrait de l'ANNEXE 1 DU PLFSS 2016 - PQE "Dépendance" Présentation stratégique 6 • Programme ... D’ores et déjà, un financement dédié a été créé par la LFSS pour 2013, sous la forme d’une contribution additionnelle de solidarité ...

...... D’EFFICIENCE « INVALIDITÉ ET DISPOSITIFS GÉRÉS PAR LA CNSA » PLFSS 2016 Programme "Invalidité et dispositifs gérés par la CNSA" • 3 ...... dont les principales dispositions entreront en vigueur au 1er janvier 2016. Le projet de loi repose sur trois piliers. Le volet « anticiper et ... D’ores et déjà, un financement dédié a été créé par la LFSS pour 2013, sous la forme d’une contribution additionnelle de solidarité ...