Santé au travail, accidents & maladies professionnelles
La Sécu au boulot !
On estime que l’on passe en moyenne 12% de sa vie au travail : cela représente un nombre d’heures colossal ! C’est pourquoi la Sécu s’intéresse à ce qu’il se passe dans votre vie professionnelle, pour vous protéger vous et votre santé.
Comme pour votre santé hors du travail, la Sécu commence par faire de la prévention pour réduire les risques liés à votre activité. Elle intervient ensuite en cas de maladie professionnelle ou d’accident du travail, bien sûr pour que vous puissiez vous soigner mais aussi pour vous indemniser si vous ne pouvez plus travailler pendant un temps.
Les principaux acteurs sont ici l’Assurance Maladie, qui gère à la fois la branche « maladie » mais aussi la branche « accidents du travail – maladies professionnelles » au niveau national, et les Caisses d’assurance retraite et de santé au travail (Carsat) qui relaient son action en régions et sont vos interlocuteurs au quotidien. Pour le régime agricole, la MSA et son réseau sont à vos côtés !
Cette page traite de la santé au travail (maladies professionnelles et accidents du travail). Pour ce qui concerne la santé dans son ensemble, consultez la page dédiée.
Limiter les risques professionnels en responsabilisant les entreprises
Le bénéfice de la prévention pour les personnes et pour la société est évident : on réduit le nombre et l'intensité des accidents du travail et des maladies professionnelles. Ces problèmes de santé représentent un coût pour les entreprises et pour le système de protection sociale.
A ce titre, les Carsat participent à l’amélioration de vos conditions de travail. Cela passe par des interventions directement sur votre lieu de travail, des actions collectives auprès des branches professionnelles, la conception de dispositifs d’évaluation et de prévention, une offre de formation, mais également par la diffusion de bonnes pratiques.
Si vous êtes employeur, les Carsat proposent aussi des incitations financières à la prévention afin que vous diffusiez de la documentation technique, organisiez des conférences ou des réunions d’information.
Prévenir, c’est aussi être proche des préoccupations que vous pouvez avoir en tant que salarié et guetter l’émergence de nouveaux risques. Dans cette optique, les Carsat travaillent notamment sur la prévention des troubles musculosquelettiques (TMS), des cancers professionnels et des chutes dans le BTP.
Pour en savoir plus : toute l’information sur la prévention des risques professionnels sur le site de l’INRS.
Prévenir la désinsertion professionnelle pour raison de santé
L’accompagnement humain offert par les Carsat est également clé pour détecter votre situation et vous suivre si vous rencontrez un problème de santé compromettant votre activité professionnelle. Les Carsat peuvent identifier chez vous un risque de désinsertion professionnelle et vous aider à élaborer un projet de reprise du travail.
Reconnaître, soigner et indemniser les accidents du travail et les maladies professionnelles
En plus de prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles, la Sécu se doit bien sûr de vous soutenir lorsqu’ils surviennent.
Définir les situations concernées et vérifier si vous êtes bien couvert
« Accident du travail », « maladie professionnelle » : la définition de chacun de ces deux termes est importante, car, pour que vous soyez pris en charge, accidents du travail et maladies professionnelles doivent pouvoir être reconnus comme tels.
Un accident du travail est un événement qui provoque une lésion, corporelle ou psychique, et qui survient pendant et sur le lieu de votre travail ou à l'occasion d'une mission. Un cas spécifique d’accident du travail est l’accident du trajet : il survient sur le parcours entre votre résidence et votre lieu de travail, ou entre votre lieu de repas et votre lieu de travail.
Une maladie professionnelle est un problème de santé qui est la conséquence de l'exposition plus ou moins prolongée à un risque (physique, chimique, biologique, psychologique...) lors de l'exercice d'une activité professionnelle. Cette notion est toutefois moins bien définie juridiquement et pour que votre pathologie soit considérée comme maladie professionnelle, elle doit faire l’objet d’une déclaration qui sera étudiée par votre caisse.
Votre statut est important pour savoir si vous êtes bien couvert face à ces risques. Ainsi si vous êtes salarié (ou stagiaire) ou que vous dépendez d’un régime spécial vous êtes automatiquement couvert contre les risques professionnels.
En revanche, si vous êtes par exemple commerçant, artisan ou profession libérale, vous devez souscrire à une assurance volontaire individuelle auprès de votre caisse. Toutefois, cette assurance ne donne pas droit au versement d’indemnités journalières en cas d’arrêt de travail.
Prendre en charge les soins et compenser la perte de revenus
Lorsque vous êtes victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle reconnus comme tels, vos frais médicaux sont pris en charge à 100% par votre caisse d’Assurance Maladie.
De plus, si votre état de santé entraine un arrêt de travail, vous bénéficiez d’une indemnité journalière. Celle-ci est calculée sur la base de votre salaire avant cet arrêt de travail, et peut-être reconduite en cas de rechute entrainant une prolongation de l’arrêt.
Dans le cas où vous seriez reconnu inapte à l’issu d’un accident du travail ou maladie professionnelle, vous pouvez bénéficier (pour une durée maximum d’un mois) d’une indemnité temporaire d’inaptitude. Cela évite que vous vous retrouviez sans revenus durant cette période qui précède généralement le licenciement par votre employeur.
Enfin, dans le cas où votre incapacité de travail serait permanente, vous pouvez percevoir une rente d’incapacité permanente. Celle-ci dépend du taux d’incapacité qui vous aura été attribué selon des critères médicaux.
Cette incapacité permanente pour accident du travail ou maladie professionnelle ouvre en outre, selon certaines conditions, le droit à une retraite à 60 ans. Vous pouvez bénéficier du taux maximum (50 %), quelle que soit votre durée d'assurance.
Un dispositif spécifique existe également si vous avez été exposé à l’amiante dans votre vie professionnelle. L’allocation des travailleurs de l’amiante (ATA) vous permet de percevoir un revenu pré-retraite si vous cessez votre activité. Vous pouvez également prendre votre retraite de façon anticipée.
Et après ? Votre Carsat accompagne votre retour à l’emploi
Pendant votre arrêt de travail, le service social de votre Carsat vous propose de vous accompagner.
Il peut vous aider individuellement à obtenir des conseils et à préparer votre retour à l'emploi dans des conditions adaptées. Votre retour à l'emploi peut s'envisager sous différentes formes :
aménagement de votre poste de travail,
aménagement de votre temps de travail,
temps partiel thérapeutique,
changement de poste avec ou sans formation,
réorientation avec un bilan de compétence.
Pour en savoir plus
Le point sur les accidents du travail et du trajet
Le point sur les maladies professionnelles